Chapitre IV Valorisation des actifs et des passifs, provisions techniques, fonds propres, capital de solvabili
- 11Calcul des provisions techniques
- 12Extrapolation de la courbe des taux d’intérêt sans risque pertinente
- 13Ajustement égalisateur de la courbe des taux d’intérêt sans risque pertinente
- 14Calcul de l’ajustement égalisateur
- 15Correction pour volatilité de la courbe des taux d’intérêt sans risque pertinente
- 16Informations techniques adoptées par la Commission européenne
- 17Autres éléments à prendre en considération dans le calcul des provisions techniques
- 18Valorisation des garanties financières et des options contractuelles incluses dans les contrats d’assuran
- 19Segmentation
- 20Provisions et créances découlant des contrats de réassurance et des véhicules de titrisation
- 21Qualité des données et application d’approximations, y compris par approches au cas par cas, pour les pro
- 22Comparaison avec les données tirées de l’expérience
- 23Caractère approprié du niveau des provisions techniques
- 24Relèvement des provisions techniques
Sous-section 2 Capital de solvabilité requis – formule standard
- 33Structure de la formule standard
- 34Modules de risque du capital de solvabilité requis de base
- 35Calcul du capital de solvabilité requis de base
- 36Calcul du sous-module «risque sur actions»
- 37Exigence de capital pour risque opérationnel
- 38Ajustement visant à tenir compte de la capacité d’absorption de pertes des provisions techniques et des i
Sous-section 3 Capital de solvabilité requis – modèles internes intégraux ou partiels
- 39Dispositions générales régissant l’approbation des modèles internes intégraux et partiels
- 40Dispositions spécifiques régissant l’approbation des modèles internes partiels
- 41Politique de modification des modèles internes intégraux et partiels
- 42Responsabilité incombant à l’organe d’administration, de gestion ou de contrôle
- 43Retour à la formule standard
- 44Non-conformité du modèle interne
- 45Test relatif à l’utilisation du modèle
- 46Normes de qualité statistique
- 47Normes de calibrage
- 48Attributions des profits et pertes
- 49Normes de validation
- 50Normes en matière de documentation
- 51Modèles et données externes
Source: Luxembourg legislation in force with its consolidated versions (Legilux). Official publication. Reuse: CC BY 4.0.