L’article 107 du même arrêté est modifié comme suit :
Sous « I. Signaux d’avertissement de danger », la rubrique 12 est remplacée comme suit :
Débouché de piétons et de cyclistes
A,12
A,12a
A,12b
Les signaux A,12, A,12a et A,12b indiquent l’approche d’un gué ou d’un tronçon de voie publique où des piétons et des cyclistes traversent la chaussée ou débouchent sur celle-ci. Le signal A,12a indique les gués ou tronçons particulièrement fréquentés par les piétons ; le signal A,12b indique les gués ou tronçons particulièrement fréquentés par les cyclistes.
Au même chapitre I, une nouvelle rubrique 12bis est insérée avec la teneur suivante :
12bis. Débouché de cavaliers
A,12c
Le signal A,12c indique l’approche d’un tronçon de voie publique où des cavaliers traversent la chaussée ou débouchent sur celle-ci.
Au même chapitre I, la rubrique 14 est remplacée comme suit :
Passage d’animaux
A,14
A,14a
Les signaux A,14 et A,14a indiquent l’approche d’un tronçon de voie publique où existe un risque que des animaux traversent la chaussée ou débouchent sur celle-ci.
Au même chapitre I, sous « Dispositions générales concernant les signaux d’avertissement de danger », l’alinéa 2 est remplacé par le texte suivant :
Les symboles des signaux A,6, A,10, A,11a, A,11b, A,12, A,12a, A,12b, A,12c, A,13, A,14, A,14a et A,18 peuvent être inversés, notamment lorsque le danger risque de venir du côté opposé de la chaussée ou lorsque le signal est répété du côté gauche de celle-ci. Les barres des signaux A,27a à A,27c sont inversées lorsque les signaux sont répétés du côté gauche.
Sous « II. Signaux de priorité », rubrique 1 « Cédez le passage », un alinéa 2 est ajouté avec le texte suivant :
Aux passages pour cyclistes, le signal B,1 indique aux conducteurs qu’ils doivent céder le passage aux conducteurs de cycles qui traversent ou marquent leur intention de traverser la chaussée sur le passage. L’aplomb des passages pour cyclistes doit être indiqué par le signal B,1 ou B,2a.
Au même chapitre II, rubrique 2 « Arrêt », un alinéa 4 est ajouté avec le texte suivant :
Aux passages pour cyclistes, le signal B,2a indique aux conducteurs qu’ils doivent marquer l’arrêt avant de s’engager sur le passage pour cyclistes et céder le passage aux conducteurs de cycles qui traversent ou marquent leur intention de traverser la chaussée sur le passage. L’aplomb des passages pour cyclistes doit être indiqué par le signal B,2a ou B,1.
Sous « III. Signaux d’interdiction et de restriction », rubrique 14 « Limitation de vitesse », l’alinéa 1er est remplacé par le texte suivant :
Le signal C,14 indique aux conducteurs que la vitesse maximale est limitée au nombre inscrit sur le signal.
Au même chapitre III, rubrique 17 « Fin d’interdiction ou de restriction », la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant :
Le signal C,17b indique la fin de la vitesse maximale autorisée qui est inscrite sur le signal.
Sous « IV. Signaux d’obligation », rubrique 5a « Chemin obligatoire pour cyclistes et piétons », l’alinéa 3 est remplacé par le texte suivant :
Le signal D,5b indique en plus aux conducteurs de cycles et aux piétons qu’ils peuvent emprunter le chemin en commun et qu’ils ont l’obligation de ne pas se gêner et de ne pas se mettre en danger les uns les autres. Lorsque le signal est complété par un panneau additionnel du modèle 6ad, l’obligation ci-avant vaut également à l’égard des conducteurs de véhicules visés par ledit panneau ; ceux-ci ont l’obligation de ne pas gêner sans nécessité et de ne pas mettre en danger les piétons et les conducteurs de cycles.
Au même chapitre IV, rubrique 7 « Vitesse minimale obligatoire », la seconde phrase est supprimée.
Au même chapitre IV, rubrique 8 « Fin de la vitesse minimale obligatoire », le texte est remplacé comme suit :
Le signal D,8 indique la fin de la vitesse minimale obligatoire qui est inscrite sur le signal.
Au même chapitre IV, sous « Dispositions générales concernant les signaux d’obligation », un nouvel alinéa 2 est inséré avec le texte suivant :
Les signaux d’obligation reproduits sur les panneaux à signalisation dynamique doivent être conformes aux dispositions du présent chapitre. Toutefois, lorsque les nécessités techniques le justifient, notamment pour permettre une lisibilité satisfaisante, et à condition qu’aucune erreur d’interprétation ne soit possible, les symboles et inscriptions qui apparaissent en blanc sur fond bleu peuvent apparaître en teinte claire sur fond foncé.
Sous « V. Signaux d’indication », sous-rubrique 4.d « Direction d’une destination locale », le texte du signal E,6c est remplacé comme suit :
Le signal E,6c, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, indique la direction à suivre pour atteindre une gare de chemin de fer, une gare routière ou un pôle d’échange. Le ou les symboles du signal sont adaptés en fonction des moyens des transports en commun qui desservent la gare ou le pôle d’échange.
Au même chapitre V, rubrique 7 « Signal de confirmation », le texte est remplacé comme suit :
Les signaux E,10 et E,10a, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, confirment les destinations inscrites sur le signal ; ils peuvent également en indiquer la distance.
Au même chapitre V, rubrique 12 « Voie à sens unique », le texte est remplacé comme suit :
Les signaux E,13a et E,13b indiquent un tronçon de voie publique où la circulation se fait en sens unique. La flèche du signal E,13b peut être inversée.
Au même chapitre V, rubrique 17bis « Rue cyclable », il est ajouté un alinéa 2 avec le texte suivant :
Le signal E,18a peut être mis en place à l’entrée d’une zone à 30km/h ou à l’intérieur d’une telle zone, sans que l’effet du signal H,1 indiquant ladite zone ne soit pour autant suspendu.
Au même chapitre V, rubrique 23 « Identification », la première phrase est remplacée par le texte suivant :
Les signaux E,21d, E,21da, E,21db et E,21dc, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, indiquent aux conducteurs les numéros des autoroutes, routes européennes, routes nationales et chemins repris.
À la même rubrique 23, les deux alinéas concernant les signaux E,21e et E,21f sont remplacés par le texte suivant :
Le signal E,21e, dont l’inscription ci-dessus est un exemple, indique le numéro d’identification d’un point-nœud qui est déterminé par une intersection de plusieurs itinéraires cyclables dont au moins un fait partie du réseau cyclable national. Il peut compléter les signaux E,7a, E,7b et E,7c.
Le signal E,21f, dont l’inscription ci-dessus est un exemple, indique le numéro d’identification d’un itinéraire cyclable du réseau cyclable national. Il peut compléter les signaux E,7a, E,7b et E,7c.
Au même chapitre V, rubrique 25 « Zone résidentielle », l’alinéa 2 est remplacé par le texte suivant :
Le signal E,25b indique l’endroit à partir duquel les règles de circulation particulières de zone résidentielle cessent d’être applicables. Il peut être placé au revers du signal E,25a. Lorsqu’à un endroit de fin de zone résidentielle débute une autre zone, le signal E,25b n’est pas requis pour que les règles de circulation particulières de zone résidentielle cessent d’être applicables.
Au même chapitre V, rubrique 26 « Zone de rencontre », l’alinéa 2 est remplacé par le texte suivant :
Le signal E,26b indique l’endroit à partir duquel les règles de circulation particulières de zone de rencontre cessent d’être applicables. Il peut être placé au revers du signal E,26a. Lorsqu’à un endroit de fin de zone de rencontre débute une autre zone, le signal E,26b n’est pas requis pour que les règles de circulation particulières de zone de rencontre cessent d’être applicables.
Au même chapitre V, le texte de la rubrique 27 « Zone piétonne » est remplacé comme suit :
Le signal E,27a indique l’endroit à partir duquel s’appliquent les règles de circulation particulières de zone piétonne.
Le signal E,27b indique l’endroit à partir duquel les règles de circulation particulières de zone piétonne cessent d’être applicables. Il peut être placé au revers du signal E,27a. Lorsqu’à un endroit de fin de zone piétonne débute une autre zone, le signal E,27b n’est pas requis pour que les règles de circulation particulières de zone piétonne cessent d’être applicables.
Au même chapitre V, le texte de la rubrique 44 « Stationnement autorisé sur un trottoir » est remplacé comme suit :
Le signal F,15 indique que le stationnement sur le trottoir est autorisé aux conducteurs de véhicules dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 3,5 tonnes, conformément aux indications du signal et, le cas échéant, du marquage au sol. En l’absence de marquage, les véhicules en stationnement doivent être placés de manière à laisser un espace libre d’au moins 1 mètre sur le trottoir.
Au même chapitre V, rubrique 47ter « Chemin conseillé pour cyclistes et piétons », le dernier alinéa est remplacé par le texte suivant :
Les signaux F,20aa et F,20ba indiquent la fin d’un chemin conseillé pour piétons et cyclistes.
Au même chapitre V, une nouvelle rubrique 47quater est insérée avec la teneur suivante :
47quater. Voie conseillée pour véhicules en covoiturage
F,20c
F,20ca
Le signal F,20c indique que la voie de circulation, à l’entrée de laquelle il est placé, est réservée aux conducteurs de véhicules en covoiturage et que les autres usagers n’ont pas le droit de l’emprunter. Les conducteurs de véhicules en covoiturage ne sont pas obligés d’emprunter cette voie. Le chiffre inscrit sur le symbole peut varier conformément à l’article 156bis ; il indique le nombre minimal de personnes devant occuper le véhicule pour que celui-ci soit considéré comme véhicule en covoiturage.
Le signal F,20ca indique la fin d’une voie conseillée pour véhicules en covoiturage. Le chiffre inscrit sur le symbole peut varier.
Au même chapitre V, l’actuelle rubrique 47quater « Zone de protection eau potable » est renumérotée en rubrique 47quinquies.
Au même chapitre V, rubrique 48 « Rappel des vitesses maximales autorisées », le signal F,19 est renuméroté en signal F,22.
Au même chapitre V, sous « Dispositions générales concernant les signaux d’indication », les chiffres 1) et 2) sont remplacés par le texte suivant :
Les couleurs de fond des signaux d’indication ainsi que les couleurs des inscriptions, des symboles et des flèches sur ces signaux doivent être conformes, pour chaque signal, à celles des illustrations respectives du présent chapitre.
Les signaux d’indication reproduits sur les panneaux à signalisation dynamique doivent être conformes aux dispositions du présent chapitre. Toutefois, lorsque les nécessités techniques le justifient, notamment pour permettre une lisibilité satisfaisante, et à condition qu’aucune erreur d’interprétation ne soit possible,
les symboles ou inscriptions des signaux E,1e, E,1f, E,8a, E,8b, E,10 et E,10a qui apparaissent en blanc sur fond bleu et en noir sur fond jaune peuvent respectivement apparaître en teinte claire sur fond foncé et en teinte foncée sur fond clair ;
les symboles et inscriptions des signaux F,20c et F,20ca qui apparaissent en blanc sur fond bleu et en bleu sur fond blanc peuvent respectivement apparaître en teinte claire sur fond foncé et en teinte foncée sur fond clair.
Au même chapitre V, sous « Dispositions générales concernant les signaux d’indication », les points 3) à 10) sont respectivement renumérotés en 2) à 9).
Au même chapitre V, sous « Dispositions générales concernant les signaux d’indication », le point 4) ancien, devenu le point 5, est remplacé par le texte suivant :
Les signaux F,2 à F,13 peuvent porter l’indication de la distance qui les sépare de la destination indiquée.
Sous VII « Signaux applicables à une ou plusieurs voies d’une chaussée comportant plusieurs voies de circulation dans le même sens », la rubrique 4 « Signaux comportant une indication » est remplacée comme suit :
Signaux comportant une indication
G,4a
G,4b
Sous « VIII. Signaux à validité zonale », le texte de la rubrique 2 « Fin de zone » est remplacé comme suit :
Le signal H,2, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, indique la fin d’une zone formée d’un ensemble de voies et places soumises aux dispositions réglementaires qu’indiquent le ou les signaux qu’il porte. Lorsqu’à un endroit de fin de zone débute une autre zone, le signal H,2 n’est pas requis pour que les dispositions réglementaires de la zone qui finit cessent d’être applicables.
Sous IX « Symboles et inscriptions additionnels », paragraphe 1er, l’alinéa 3 est remplacé par de nouveaux alinéas 3 et 4 avec le texte suivant :
Les symboles et inscriptions additionnels sont placés directement en dessous du signal auquel ils se rapportent, sur un panneau additionnel pour les signaux des chapitres I à VI et dans un cartouche pour les signaux des chapitres VII et VIII. Lorsqu’un signal est complété par plus d’un panneau additionnel, chaque panneau additionnel se rapporte au seul signal.
Les symboles et inscriptions additionnels apparaissent en noir sur fond blanc, sauf exception conforme au présent chapitre. Les inscriptions apparaissent en caractères minuscules ou majuscules. Sur les panneaux à signalisation dynamique, les symboles et les inscriptions additionnels peuvent apparaître en teinte claire sur fond foncé, à condition que les nécessités techniques, notamment en vue d’une lisibilité satisfaisante, le justifient, et à condition qu’ils soient conformes aux dispositions du présent chapitre et qu’aucune erreur d’interprétation ne soit possible.
Au même chapitre IX, rubrique 2.5, le texte du panneau additionnel 5b est remplacé comme suit :
Le modèle 5b, qui peut compléter le signal C,18, indique que l’interdiction de stationnement ne vise pas les véhicules servant au transport de personnes handicapées, à condition qu’ils soient munis d’une carte de stationnement pour personnes handicapées en cours de validité ; le nombre d’emplacements peut varier :
Au même chapitre IX, rubrique 2.6, l’illustration du modèle 6ab est remplacée par l’illustration suivante :
À la même rubrique 2.6, un nouvel alinéa 4 est inséré après celui du modèle 6ab avec la teneur suivante :
Le modèle 6ac, qui peut compléter le signal D,10, indique que les véhicules en covoiturage sont autorisés à circuler sur la voie réservée aux véhicules des services de transports publics. Le chiffre inscrit sur le symbole peut varier conformément à l’article 156bis ; il indique le nombre minimal de personnes devant occuper le véhicule pour que celui-ci soit considéré comme véhicule en covoiturage :
modèle 6ac
À la même rubrique 2.6, un nouvel alinéa 5 est inséré après celui du nouveau modèle 6ac avec la teneur suivante :
Le modèle 6ad, qui peut compléter le signal D,5b, indique que les véhicules agricoles et forestiers, ainsi que tout autre véhicule utilisé dans l’exploitation agricole ou forestière ou utilisé pour la culture ou l’exploitation d’autres ressources naturelles, peuvent circuler sur le chemin signalé par le signal D,5b, à condition que les conducteurs desdits véhicules se rendent à une exploitation riveraine dudit chemin ou accessible uniquement par ledit chemin :
modèle 6ad
À la même rubrique 2.6, le texte du panneau additionnel 6b est remplacé comme suit :
Le modèle 6b, qui peut compléter les signaux C,2, D,4, E,18a et F,19a, indique que les piétons âgés de 10 ans ou plus sont autorisés à utiliser des engins de déplacement personnels sur les parties de la voie publique munies d’un de ces signaux. Cette autorisation vise également les enfants de moins de 10 ans dès lors qu’ils sont accompagnés d’une personne âgée de 15 ans au moins :
À la même rubrique 2.6, le texte du panneau additionnel 6e est remplacé comme suit :
Le modèle 6e, qui peut compléter les signaux A,12, A,12b, A,28, et E,18a, indique que les véhicules et usagers visés par lesdits signaux circulent dans les deux sens sur la voie publique dans laquelle débouche la voie publique munie dudit signal :