Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctio…
Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
1 Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IRD.
Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRD.
Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IRD.
Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.
1 Chapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnes contractuels
Section I : Dispositions communes.
Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
Section III : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
Section IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.
Section V : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.
Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.