L’article 11 du même règlement est remplacé comme suit:
«(1)
Les installations existantes à combustible liquide d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 3 MW ont un rendement de combustion au moins égal à 90 pour cent.
Les nouvelles installations à combustible liquide d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 20 MW ont un rendement de combustion au moins égal à 91 pour cent.
Le rendement de combustion est exprimé et calculé par application de la méthode décrite à l’annexe IV.
L’indice de suie ne dépasse pas sur l’échelle de comparaison des gris la valeur 2 pour les installations existantes à combustible liquide d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 3 MW.
L’indice de suie ne dépasse pas sur l’échelle de comparaison des gris la valeur 1 pour les nouvelles installations à combustible liquide d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 20 MW.
L’indice de suie est exprimé et mesuré par application de la méthode décrite à l’annexe V.
La combustion des installations visées au paragraphe 1er doit être telle que dans le dépôt de suie retenue sur le filtre manipulé conformément à l’annexe V, l’on ne décèle pas d’huile ou des particules d’huile incomplètement brûlées.
La teneur en monoxyde de carbone des installations existantes d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 20 MW et des nouvelles installations ayant une puissance inférieure à 10 MW ne dépasse pas la valeur de 1350 mg/m3.
La teneur en monoxyde de carbone des nouvelles installations ayant une puissance supérieure ou égale à 10 MW ne dépasse pas la valeur de 80 mg/m3.
Les nouvelles installations visées au paragraphe 1er sont exploitées de façon à ce que la concentration des émissions des oxydes d’azote ne dépasse pas les valeurs:
180 mg/m3 pour une température d’exploitation inférieure à 110 °C.
200 mg/m3 pour une température d’exploitation entre 110 °C et 210 °C.
250 mg/m3 pour une température d’exploitation supérieure à 210 °C.
Les nouvelles installations visées au paragraphe 1er qui sont équipées d’un dispositif de dénitrification ne dépassent pas la valeur de 30 mg/m3 pour l’ammoniac et les composés d’ammonium.
Les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de 3 pour cent.»