L’annexe I du même règlement est modifiée comme suit:
«Annexe I
Valeurs limites d’émissions et rendement minimal des chauffages de locaux
non raccordés et raccordés au circuit de chauffage
Mis en service après l’entrée en vigueur du présent règlement
Type d’installation
CO
[mg/m3]
Poussière
[mg/m3]
Rendement
minimal [%]
Poêle pour feu intermittent
2.000
75
73
Poêle pour feu continu
2.500
75
70
Foyer fermé et poêle de masse
2.000
75
75
Foyer pour poêle en faïence
2.500
75
80
Poêle à pellets sans échangeur d’eau
400
50
85
Poêle à pellets avec échangeur d’eau
400
30
85
Cuisinière pour combustible solide
3.000
75
70
Cuisinière avec échangeur d’eau pour combustible solide
3.500
75
75
Mis en service après le 1er janvier 2015
Type d’installation
CO
[mg/m3]
Poussière
[mg/m3]
Rendement
minimal [%]
Poêle pour feu intermittent
1.250
40
73
Poêle pour feu continu
1.250
40
70
Foyer fermé et poêle de masse
1.250
40
75
Foyer pour poêle en faïence
1.250
40
80
Poêle à pellets sans échangeur d’eau
250
30
85
Poêle à pellets avec échangeur d’eau
250
20
85
Cuisinière pour combustible solide
1.500
40
70
Cuisinière avec échangeur d’eau pour combustible solide
1.500
40
75
»