La réintroduction de porcs dans les exploitations visées à l'article 5 n'a pas lieu avant que 40 jours au moins se soient écoulés depuis l'achèvement des opérations de nettoyage, de désinfection et, si nécessaire, de désinsectisation effectuées dans l'exploitation en question conformément aux paragraphes 2 à 5 du présent article.
La réintroduction des porcs tient compte du type d'élevage pratiqué dans l'exploitation concernée et doit se conformer à l'une des procédures prévues aux paragraphes 3 et 4.
Dans le cas des exploitations dans lesquelles l'apparition de la maladie n'a pas été liée à des vecteurs, la procédure suivante est appliquée:
lorsqu'il s'agit d'exploitations en plein air, la réintroduction de porcs commence par l'introduction de porcs sentinelles ayant réagi négativement à un contrôle de la présence d'anticorps du virus de la peste porcine africaine ou provenant d'exploitations qui n'ont pas été soumises à des restrictions concernant la peste porcine africaine. Les porcs sentinelles sont répartis, conformément aux exigences de l'autorité compétente, dans toute l'exploitation infectée et font l'objet d'un échantillonnage 45 jours plus tard, ainsi que d'un contrôle afin de déceler la présence d'anticorps, conformément au manuel de diagnostic. Aucun porc ne peut quitter l'exploitation avant que les résultats négatifs des examens sérologiques soient connus; si aucun des porcs n'a produit d'anticorps contre le virus de la peste porcine africaine, le repeuplement complet peut avoir lieu;
pour toutes les autres formes d'élevage, la réintroduction des porcs s'effectue selon les mesures prévues au point a) ou est fondée sur un repeuplement total, à condition que:
tous les porcs arrivent dans une période de vingt jours et proviennent d'exploitations qui n'ont pas été soumises à des restrictions concernant la peste porcine africaine,
les porcs du troupeau repeuplé fassent l'objet d'un examen sérologique conformément au manuel de diagnostic. L'échantillonnage en vue de cet examen sera effectué au plus tôt 45 jours après l'arrivée des derniers porcs,
aucun porc ne puisse quitter l'exploitation avant que les résultats négatifs de l'examen sérologique soient connus.
Dans le cas des exploitations dans lesquelles l'apparition de la maladie a été liée à des vecteurs, la réintroduction n'intervient pas pendant au moins 6 ans, sauf:
si des opérations spécifiques de nature à éliminer le vecteur des locaux et lieux où les porcs seront hébergés ou pourront être en contact avec le vecteur ont été effectuées avec succès sous surveillance officielle, ou
s'il a été possible de démontrer que la persistance du vecteur ne représente plus de risque significatif de transmission de peste porcine africaine.
Ensuite les mesures prévues au paragraphe 3, point a) sont applicables.
Toutefois, en complément de ces mesures, aucun porc ne peut quitter l'exploitation en cause après un repeuplement complet, avant que d'autres examens sérologiques concernant la peste porcine africaine aient été effectués et aient donné des résultats négatifs sur des échantillons collectés sur les porcs de l'exploitation au plus tôt 60 jours après le repeuplement complet, conformément au manuel de diagnostic.
Lorsque l'apparition de la maladie n'a pas été liée à des vecteurs et, si plus de six mois se sont écoulés depuis l'achèvement des opérations de nettoyage et de désinfection de l'exploitation, l'autorité compétente peut accorder une dérogation au paragraphe 3, en tenant compte de la situation épidémiologique.
La réintroduction d'animaux domestiques d'espèces différentes des porcs dans les exploitations visées à l'article 5 est soumise à l'autorisation de l'autorité compétente qui tiendra compte du risque de dispersion de la maladie ou de la persistance des vecteurs présentés par une telle réintroduction.