Art. 86 Règlement grand-ducal du 6 août 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 av…

In forcesince 31 Aug 2021

À l’article 60 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

L’alinéa 1er est remplacé par le libellé suivant :

« Pour les branches pour lesquelles des dispositions spécifiques sont prévues aux annexes B.1. à B.14. le curriculum de l’élève comprend des branches secondaires au choix de l’élève lesquelles, selon leur importance pour la branche principale, sont classées en branches secondaires A, B ou C. » ;

L’alinéa 2 est supprimé ;

À l’alinéa 3, sont apportées les modifications suivantes :

Au point 1°, les termes prévues aux annexes 78 à 88, sont supprimés ;

Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :

Les termes de la section sont remplacés par ceux de des sections ;

Les termes formation musicale et sont insérés entre les termes des sections et théorie ;

Les termes prévue aux annexes 78 à 88 sont supprimés ;

Au point 3°, les termes , non-énumérées aux annexes 78 à 88 et prévues à l’article 2 sont supprimés.

Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

À l’alinéa 1er, les termes obligatoires et aux branches secondaires sont supprimés ;

L’alinéa 2 est supprimé ;

À l’alinéa 3, les termes prévu aux annexes 78 à 88 sont supprimés.

Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

À l’alinéa 1er, première phrase, les termes cent soixante sont remplacés par ceux de cinquante ;

À l’alinéa 1er, deuxième phrase, les termes deux cents sont remplacés par ceux de quatre-vingt-dix ;

À l’alinéa 2, les termes dans la branche secondaire obligatoire, ainsi que dans les branches secondaires au choix de l’élève sont supprimés.

  • eli=eli/etat/leg/rgd/2020/04/10/a333/jo