À la partie II, livre Ier, le titre III du même règlement est complété par un chapitre VII libellé comme suit :
Chapitre VII
Ensemble homophone
Art. 24ter.
Le cours d’ensemble homophone est un cours collectif de soixante minutes hebdomadaires et comprend 4 années d’études en degré inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 » et « année 4 ».
Après accord du directeur ou chargé de la direction de l’établissement, l’élève inscrit en division inférieure de la formation instrumentale dans la branche instrumentale correspondante et ayant obtenu au moins le diplôme du premier cycle dans cette dernière, est admissible au cours, jusqu’à l’obtention de la première mention dans la branche instrumentale correspondante.
L’enseignant détermine le programme d’études en fonction de la composition des élèves et de leurs niveaux d’études. L’organigramme de l’ensemble homophone est fixé à l’annexe A.1.3.