Le niveau de puissance acoustique garanti des matériels énumérés ci-après ne peut dépasser le niveau de puissance acoustique admissible fixé dans le tableau suivant des valeurs limites :
monte-matériaux (à moteur à combustion interne)
Définition : annexe I, point 3. Mesure : annexe III, partie B, point 3
engins de compactage (uniquement rouleaux compacteurs vibrants et non vibrants, plaques vibrantes et pilonneuses vibrantes)
Définition : annexe I, point 8. Mesure : annexe III, partie B, point 8
motocompresseurs (< 350 kW)
Définition : annexe I, point 9. Mesure : annexe III, partie B, point 9
brise-béton et marteaux-piqueurs à main
Définition : annexe I, point 10. Mesure : annexe III, partie B, point 10
treuils de chantier (à moteur à combustion interne)
Définition : annexe I, point 12. Mesure : annexe III, partie B, point 12
bouteurs (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 16. Mesure : annexe III, partie B, point 16
tombereaux (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 18. Mesure : annexe III, partie B, point 18
pelles hydrauliques ou à câbles (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 20. Mesure : annexe III, partie B, point 20
chargeuses-pelleteuses (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 21. Mesure : annexe III, partie B, point 21
niveleuses (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 23. Mesure : annexe III, partie B, point 23
groupes hydrauliques
Définition : annexe I, point 29. Mesure : annexe III, partie B, point 29
compacteurs de remblais et de déchets à godet, de type chargeuse (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 31. Mesure : annexe III, partie B, point 31
tondeuses à gazon (à l’exclusion des matériels agricoles et forestiers et des dispositifs multi-usage dont le principal élément motorisé possède une puissance installée supérieure à 20 kW)
Définition : annexe I, point 32. Mesure : annexe III, partie B, point 32
coupe-gazon/coupe bordures
Définition : annexe I, point 33. Mesure : annexe III, partie B, point 33
chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne (à l’exclusion des « autres chariots en porte-à-faux » tels que définis à l’annexe I, point 36, deuxième tiret, d’une capacité nominale ne dépassant pas 10 tonnes)
Définition : annexe I, point 36. Mesure : annexe III, partie B, point 36
chargeuses (< 500 kW)
Définition : annexe I, point 37. Mesure : annexe III, partie B, point 37
grues mobiles
Définition : annexe I, point 38. Mesure : annexe III, partie B, point 38
motobineuses/motoculteurs (< 3 kW)
Définition : annexe I, point 40. Mesure : annexe III, partie B, point 40
finisseurs (à l’exclusion des finisseurs équipés d’une poutre lisseuse à forte capacité de compactage)
Définition : annexe I, point 41. Mesure : annexe III, partie B, point 41
groupes électrogènes de puissance (< 400 kW)
Définition : annexe I, point 45. Mesure : annexe III, partie B, point 45
grues à tour
Définition : annexe I, point 53. Mesure : annexe III, partie B, point 53
groupes électrogènes de soudage
Définition : annexe I, point 57. Mesure : annexe III, partie B, point 57
Type de matériel
Puissance nette installée P, en kW Puissance électrique Pel en kW (1) Masse m de l’appareil, en kg Largeur decoupe L, en cm
Niveau admissible de puissance
acoustique en dB/1 pW
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Phase I à compter du 3 janvier 2002
Phase II à compter du 3 janvier 2006
Engins de compactage (rouleaux compacteurs vibrants et plaques et pilonneuses vibrantes)
P ≤ 8
108
105 (2)
8 < P ≤ 70
109
106 (2)
P > 70
89 + 11 lg P
86 + 11 lg P (2)
Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur chenilles
P ≤ 55
106
103 (2)
P > 55
87 + 11 lg P
84 + 11 lg P (2)
Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur roues, tombereaux, niveleuses, compacteurs de remblais et de déchets de type chargeuse, chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne, grues mobiles, engins de compactage (rouleaux compacteurs non vibrants), finisseurs, groupes de puissance hydraulique
P ≤ 55
104
101 (2) (3)
P > 55
85 + 11 lg P
82 + 11 lg P (2) (3)
Pelles, monte-matériaux, treuils de chantier, motobineuses
P ≤ 15
96
93
P > 15
83 + 11 lg P
80 + 11 lg P
Brise-béton et marteaux-piqueurs à main
m ≤ 15
107
105
15 < m < 30
94 + 11 lg m
92 + 11 lg m (2)
m ≥ 30
96 + 11 lg m
94 + 11 lg m
Grues à tour
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98 + lg P
96 + lg P
Groupes électrogènes de soudage et de puissance
Pel ≤ 2
97 + lg Pel
95 + lg Pel
2 < Pel ≤ 10
98 + lg Pel
96 + lg Pel
10 > Pel
97 + lg Pel
95 + lg Pel
Motocompresseurs
P ≤ 15
99
97
P > 15
97 + 2 lg P
95 + 2 lg P
Tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures
L ≤ 50
96
94 (2)
50 < L ≤ 70
100
98
70 < L ≤ 120
100
98 (2)
L > 120
105
103 (2)
Pel pour les groupes électrogènes de soudage: courant de soudage conventionnel multiplié par le voltage de charge conventionnel pour la plus faible valeur du taux de travail donnée par le fabricant.
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Pel pour les groupes électrogènes de puissance: énergie primaire selon la norme ISO 8528-1:1993, point 13.3.2.
Les chiffres de la phase II sont indicatifs uniquement pour les types de matériels suivants:
rouleaux compacteurs à conducteur à pied,
plaques vibrantes (> 3 kW),
pilonneuses vibrantes,
bouteurs (sur chenilles d’acier),
chargeuses (sur chenilles d’acier > 55 kW),
chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne,
finisseurs équipés d’une poutre lisseuse comportant un dispositif de compactage,
brise-béton et marteaux-piqueurs à main à moteur à combustion interne (15<m<30)
tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures.
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Les chiffres définitifs dépendront de la modification de la directive à la suite du rapport visé à l’article 20, paragraphe 1. En l’absence de modification, les chiffres de la phase I resteront applicables durant la phase II.
Pour les grues mobiles monomoteurs, les chiffres de la phase I demeurent applicables jusqu’au 3 janvier 2008. Au-delà de cette date, les chiffres de la phase II s’appliquent.
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Le niveau de puissance acoustique admissible est arrondi par défaut ou par excès au nombre entier le plus proche (pour moins de 0,5, l’entier inférieur; pour 0,5 ou plus, l’entier supérieur).