Une variété est distincte si, quelle que soit l'origine, artificielle ou naturelle, de la variation initiale qui lui a donné naissance, elle se distingue nettement par un ou plusieurs caractères importants de toute autre variété connue dans la Communauté.
Les caractères doivent pouvoir être reconnus avec précision et décrits avec précision.
Une variété connue dans la Communauté et toute variété qui, au moment où la demande d'admission de la variété à juger, est dûment introduite:
soit, figure au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou au catalogue des variétés des espèces de légumes;
soit, sans figurer à un desdits catalogues, est admise ou en demande d'admission au Grand-Duché de Luxembourg ou dans un autre Etat membre, soit à la certification et à la commercialisation, soit à la certification pour d'autres pays;
à moins que les conditions précitées ne soient plus remplies dans tous les Etats membres concernés avant la décision sur la demande d'admission de la variété à juger.
Une variété est stable si, à la suite de ses reproductions ou multiplications successives ou à la fin de chaque cycle, lorsque l'obtenteur a défini un cycle particulier de reproductions ou de multiplications, elle reste conforme à la définition de ses caractères essentiels.
Une variété est suffisamment homogène si les plantes qui la composent - abstraction faite des rares aberrations sont, compte tenu des particularités du système de reproduction des plantes, semblables ou génétiquement identiques pour l'ensemble des caractères retenus à cet effet.
Une variété possède une valeur culturale ou d'utilisation satisfaisante si, par rapport aux autres variétés admises à la liste nationale des variétés du Grand-Duché de Luxembourg, elle représente, par l'ensemble de ses qualités, au moins pour la production dans une région déterminée, une nette amélioration soit pour la culture, soit pour l'exploitation des récoltes ou l'utilisation des produits qui en sont issus. Une infériorité de certaines caractéristiques peut être compensée par d'autres caractéristiques favorables.