Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modification de la loi modifiée du…: what changed
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Art. 11 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le contrôle médico-sportif
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Art. 13 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Champ d’application
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Art. 15 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le congé sportif
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Art. 2 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le mouvement sportif
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Art. 3 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le rôle des pouvoirs publics
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Art. 4 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le sport à l’école
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Art. 5 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le sport de loisir
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Art. 6 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le sport de compétition
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Art. 7 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · La mise en place des équipements sportifs
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Art. 8 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · L’aménagement et l’utilisation des installations sportives
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Art. 9 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Les appuis financiers
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Art. 10 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · La formation des cadres sportifs
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Art. 11 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le contrôle médico-sportif
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Art. 12 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · L’assurance sportive
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Art. 13 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Champ d’application
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Art. 14 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Des mesures d’appui particulières pour le sportif d’élite
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Art. 15 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le congé sportif
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Art. 16 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · La lutte contre le dopage
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Art. 17 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Les litiges sportifs
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Art. 18 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · La violence autour du sport
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Art. 19 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Le contrat de l’entraîneur et du sportif indemnisés
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Art. 22 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Dispositions particulières et additionnelles
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Art. 23 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · Dispositions abrogatoires et finales
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Preamble, Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi…
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Art. 16 Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi… · La lutte contre le dopage
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Para, Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi…
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Signature, Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi…
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Annex, Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modi…