Chapitre 3 Prescriptions applicables aux matériels de multiplication et, s’il y a lieu, aux plantes fruitières
- 12Prescriptions concernant la certification des matériels initiaux
- 13Prescriptions concernant la certification des porte-greffes n'appartenant pas à une variété comme matériels
- 14Prescriptions concernant l'acceptation d'une plante mère initiale
- 15Prescriptions concernant l'acceptation d'un porte-greffe n'appartenant pas à une variété
- 16Vérification de la conformité à la description de la variété
- 17Prescriptions concernant l'entretien des plantes mères initiales et des matériels initiaux
- 18Prescriptions phytosanitaires pour les plantes mères initiales proposées et pour les plantes mères initiale
- 19Prescriptions phytosanitaires applicables aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux
- 20Prescriptions relatives au sol applicables aux plantes mères initiales et aux matériels initiaux
- 21Prescriptions concernant les défauts susceptibles de nuire à la qualité
- 22Prescriptions concernant la multiplication et le renouvellement des plantes mères initiales
- 23Prescriptions concernant la multiplication et le renouvellement de plantes mères initiales par micropropaga
- 24Prescriptions concernant la certification des matériels de base
- 25Prescriptions phytosanitaires applicables aux plantes mères de base et aux matériels de base
- 26Prescriptions relatives au sol applicables aux plantes mères de base et aux matériels de base
- 27Prescriptions concernant l'entretien des plantes mères de base et des matériels de base
- 28Conditions d'obtention des plantes mères de base par multiplication
- 32Conditions applicables aux matériels CAC autres que les porte-greffes n'appartenant pas à une variété
- 33Conditions applicables aux matériels CAC dans le cas des porte-greffes n'appartenant pas à une variété
- 34Conformité à la description de la variété
- 35Prescriptions phytosanitaires applicables aux matériels CAC
- 36Prescriptions concernant les défauts
- 36bisPrescriptions relatives au site de production, au lieu de production ou à la zone
Source: Luxembourg legislation in force with its consolidated versions (Legilux). Official publication. Reuse: CC BY 4.0.