1.
Chaque commission et équipe curriculaire établit ses règles de fonctionnement interne.
2.
Le président veille à l'établissement d'une documentation structurée de l'évolution du processus de travail et des produits réalisés.
3.
En ce qui concerne les équipes curriculaires, la coordination et la supervision générale des travaux reviennent à un responsable de coordination. La coordination de l'élaboration ou de la révision des programmes-cadres et des référentiels d'évaluation des différents métiers et professions revient à des enseignants-coordinateurs.