Les substances indésirables énumérées à l'annexe du présent règlement ne peuvent être tolérées dans les produits destinés aux aliments pour animaux que sous réserve des conditions fixées à ladite annexe.
Afin de réduire ou d'éliminer les sources de substances indésirables dans les produits destinés aux aliments pour animaux, en coopération avec les opérateurs économiques, des enquêtes visant à identifier les sources de substances indésirables sont effectuées par l'autorité compétente lorsque les limites maximales sont dépassées et lorsqu'une augmentation des niveaux de ces substances est constatée, en tenant compte des niveaux de fond.
Toutes les informations pertinentes et les constatations concernant la source et les mesures prises pour réduire la teneur en substances indésirables ou éliminer lesdites substances sont communiquées à la Commission et aux Etats membres.