Des informations peuvent être incorporées par référence dans un prospectus allégé lorsqu’elles ont été publiées antérieurement, simultanément ou ultérieurement par voie électronique et rédigées dans une langue qui répond aux exigences de l’article 54.
Ces informations sont les plus récentes dont l’émetteur dispose.
Lorsque des informations sont incorporées par référence, un tableau de correspondance est fourni dans le prospectus allégé, afin de permettre aux investisseurs de retrouver facilement des informations déterminées.
Dans la mesure du possible, en même temps que le premier projet de prospectus allégé soumis à l’opérateur de marché et, en tout état de cause, pendant le processus d’examen du prospectus allégé, l’émetteur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé, soumet sous une forme électronique toute information incorporée par référence dans le prospectus allégé, sauf si ces informations ont déjà été approuvées par l’opérateur de marché ou déposées auprès de celui-ci.