Pour les titres autres que de capital, le prospectus allégé peut, selon le choix de l’émetteur ou de la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé, consister en un prospectus de base allégé contenant les informations nécessaires sur l’émetteur et sur les valeurs mobilières proposées à la négociation sur un marché réglementé.
Les conditions définitives de l’admission sont présentées dans un document distinct ou incluses dans le prospectus de base allégé, ou dans tout supplément à celui-ci.
Les conditions définitives de l’admission ne doivent contenir que des informations concernant la note relative aux valeurs mobilières allégée et ne servent pas de supplément au prospectus de base allégé.
Si les conditions définitives de l’admission ne sont pas incluses dans le prospectus de base allégé ou dans un supplément, l’émetteur les met à la disposition du public conformément aux modalités prévues à l’article 51 et les dépose auprès de l’opérateur de marché, aussi rapidement que possible et au plus tard avant l’admission à la négociation.
Un prospectus de base allégé peut être établi sous la forme d’un document unique ou de plusieurs documents distincts.
Les informations que contient le prospectus de base allégé font l’objet d’un supplément, le cas échéant, conformément à l’article 52.