L' annexe I du même règlement est remplacée par une nouvelle annexe I formulée comme suit :
ANNEXE I
MÉTHODE DE CALCUL ET DE DÉCLARATION DE L'INTENSITÉ D'ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE SUR L'ENSEMBLE DU CYCLE DE VIE DES CARBURANTS ET DE L'ÉNERGIE, À L'INTENTION DES FOURNISSEURS
Partie Ire
Calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie d'un fournisseur
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie s'exprime en gramme équivalent dioxyde de carbone par mégajoule de carburant (gCO2eq/MJ).
Les gaz à effet de serre pris en compte aux fins du calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant sont le dioxyde de carbone (CO2), le protoxyde d'azote (N2O) et le méthane (CH4).
Aux fins du calcul de l'équivalence en CO2, les émissions de ces gaz sont associées aux valeurs d'émissions suivantes, en équivalents CO2 :
CO2: 1; CH4: 25 ;
N2O: 298
Les émissions résultant de la fabrication des machines et des équipements utilisés pour l'extraction, la production, le raffinage et la consommation de carburants fossiles ne doivent pas être prises en compte dans le calcul des émissions de gaz à effet de serre.
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie des émissions de gaz à effet de serre de tous les carburants et énergies fournis par un fournisseur se calcule selon la formule ci-dessous :
Intensité GES d'un fournisseur(#) = (∑x (GHGix ) ×AF×MJx )-UER
∑xMJx
dans laquelle :
« # » est l'identification du fournisseur (à savoir, l'identification de l'entité tenue de s'acquitter des droits d'accises) définie dans le règlement (CE) no 684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en œuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise, comme le numéro d'accise de l'opérateur [numéro d'enregistrement du système d'échange des données relatives aux accises (SEED) ou numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) visés à l'annexe I, tableau 1, point 5 a), dudit règlement pour les codes de type de destination 1 à 5 et 8 ; il s'agit également de l'entité redevable des droits d'accise conformément à l'article 8 de la directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CE,
au moment de la survenance de l'exigibilité des droits d'accise conformément à l'article 7, paragraphe 2, de la Directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE. Si cette identification n'est pas disponible, il est recouru à un moyen d'identification équivalent conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;
«x» correspond aux types de carburants et d'énergie entrant dans le champ d'application du présent règlement, tels qu'ils figurent à l'annexe I, tableau 1, point 17 c), du Règlement (CE) n°684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en oeuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise. Si ces données ne sont pas disponibles, des données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;
«MJx» est l'énergie totale fournie et convertie à partir des volumes communiqués du carburant «x», exprimée en mégajoules. Ce calcul s'effectue comme suit :
La quantité de chaque carburant, par type de carburant
Elle se calcule sur la base des données déclarées conformément à l'annexe I, tableau 1, points 17 d), f) et o), du règlement (CE) n° 684/2009. Les quantités de biocarburants sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie figurant à l’annexe III de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE, telle que visée par l’article 9bis du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides. Les quantités de carburants d'origine non biologique sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie indiquées à l'appendice 1 du rapport «Well-to-tank» (version 4) de juillet 2013 du consortium regroupant le Centre commun de recherche, EUCAR et Concawe (JEC) ;
Cotraitement simultané de carburants fossiles et de biocarburants
Le traitement inclut toute modification apportée au cours du cycle de vie du carburant ou de l'énergie fournis, entraînant un changement de la structure moléculaire du produit. L'ajout d'un dénaturant ne constitue pas un traitement. La quantité de biocarburants cotraités avec des carburants d'origine non biologique reflète l'état des biocarburants à l'issue du procédé de production. La quantité du biocarburant cotraité est déterminée par le bilan énergétique et l'efficacité du procédé de cotraitement visé à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » , partie C, point 17 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.
Lorsque plusieurs biocarburants sont mélangés avec des carburants fossiles, la quantité et le type de chaque biocarburant sont pris en compte dans le calcul et communiqués par les fournisseurs.
La quantité des biocarburants fournis qui ne satisfont pas aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est comptabilisée comme s'il s'agissait de carburant fossile.
Le mélange essence-éthanol E85 fera l'objet d'un calcul en tant que carburant distinct aux fins de l'article 6 du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers.
Si les quantités ne sont pas recueillies conformément au règlement (CE) no 684/2009, les données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;
Quantité d'électricité consommée
Il s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique par la formule suivante :
Électricité consommée
=distance parcourue (km)
×efficacité de la consommation d'électricité (MJ/km)
Réduction des émissions en amont (UER)
« UER » est la réduction des émissions de gaz à effet de serre en amont déclarée par un fournisseur, mesurée en gCO2eq, quantifiée et communiquée dans le respect des exigences suivantes :
Admissibilité
Les UER ne s'appliquent qu'à la partie des valeurs moyennes par défaut déterminées pour le pétrole, le diesel, le GNC ou le GPL qui correspond aux émissions en amont.
Les UER, quel que soit leur pays d'origine, peuvent être comptabilisées comme réductions des émissions de gaz à effet de serre pour les carburants produits à partir de toute source de matière de base fournie par un fournisseur.
Les UER ne sont comptabilisées que si elles sont liées à des projets ayant débuté après le 1er janvier 2011.
Il n'est pas nécessaire de prouver que les UER n'auraient pas eu lieu en l'absence des obligations de déclaration énoncées par le présent règlement ;
Calculs
Les UER sont estimées et validées conformément aux principes et aux normes internationales et notamment aux normes ISO 14064, ISO 14065 et ISO 14066.
Les UER et les émissions de référence devront être contrôlées, communiquées et vérifiées conformément à la norme ISO 14064 et les résultats fournis devront être d'une fiabilité équivalente à celle visée par le règlement (UE) n° 600/2012 de la Commission du 21 juin 2012 concernant la vérification des déclarations d’émissions de gaz à effet de serre et des déclarations relatives aux tonnes-kilomètres et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (UE) n° 601/2012 de la Commission du 21 juin 2012 relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à effet de serre au titre de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil.
La vérification des méthodes d'estimation des UER doit être conforme à la norme ISO 14064-3 et l'organisme chargé de la vérification doit être accrédité conformément à la norme ISO 14065 ;
« GHGix » est l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant ou de l'énergie « x », exprimée en gCO2eq/MJ. Les fournisseurs calculent l'intensité d'émission de gaz à effet de serre de chaque carburant ou énergie comme suit :
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre de carburants d'origine non biologique est l'« intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie » par type de carburant figurant dans la dernière colonne du tableau à la partie 2, point 5, de la présente annexe ;
L'électricité est calculée conformément à la partie 2, point 6 ;
Intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants répondant aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides se calcule conformément à l'article 10 dudit règlement. Lorsque les données relatives aux émissions de gaz à effet de serre des biocarburants sur l'ensemble du cycle de vie ont été obtenues dans le cadre d'un accord ou d'un système ayant fait l'objet d'une décision en vertu de l'article 8 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides couvrant l'article 3 dudit règlement, ces données sont également utilisées pour établir l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants au titre du chapitre II dudit règlement. L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants ne répondant pas aux critères de durabilité visés à l'article 2 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est égale à l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants fossiles correspondants issus de pétrole brut ou de gaz conventionnels ;
Cotraitement simultané de carburants d'origine non biologique et de biocarburants
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants cotraités avec des carburants fossiles reflète l'état des biocarburants à l'issue du traitement ;
«AF» est le facteur d'ajustement pour l'efficacité du groupe motopropulseur :
Technologie de conversion prédominante
Facteur d'efficacité
Moteur à combustion interne
1
Groupe motopropulseur électrique à accumulateur
0,4
Groupe motopropulseur électrique à pile à combustible alimentée par hydrogène
0,4
Partie II
Informations communiquées par les fournisseurs pour les carburants autres que les biocarburants
UER des carburants fossiles
Afin que les UER soient admissibles aux fins des méthodes de déclaration et de calcul, les fournisseurs communiquent à l'administration :
la date de début du projet, qui doit être postérieure au 1er janvier 2011 ;
les réductions annuelles d'émissions, en gCO2eq ;
la durée de la période au cours de laquelle les réductions déclarées se sont produites ;
les coordonnées de l'emplacement du projet le plus proche de la source d'émissions, en degrés de latitude et de longitude arrondis à la quatrième décimale ;
les émissions annuelles de référence avant la mise en place des mesures de réduction et les émissions annuelles après la mise en place des mesures de réduction, en gCO2eq/MJ de matières de base produites ;
le numéro de certificat non réutilisable identifiant de manière unique le système et les réductions déclarées de gaz à effet de serre ;
le numéro non réutilisable identifiant de manière unique la méthode de calcul et le système associé ;
lorsque le projet concerne l'extraction de pétrole, le ratio gaz/pétrole en solution annuel moyen historique et pour l'année de déclaration, la pression et la profondeur du gisement, et le taux de production de pétrole brut du puits.
Origine
L'« origine » est la dénomination commerciale de la matière de base figurant à la partie 2, point 7, de la présente annexe, mais uniquement lorsque les fournisseurs détiennent l'information nécessaire :
du fait qu'ils sont une personne ou entreprise qui effectue une importation de pétrole brut en provenance des pays tiers ou qui reçoit une livraison de pétrole brut en provenance d'un autre État membre, conformément à l'article 1er du règlement (CE) no 2964/95 du Conseil du 20 décembre 1995 instaurant un enregistrement dans la Communauté des importations et des livraisons du pétrole brut ; ou
en vertu de modalités d'échange d'informations convenues avec d'autres fournisseurs.
Dans tous les autres cas, l'origine indique si le carburant est originaire de l'Union ou de pays tiers.
Les informations que les fournisseurs recueillent et communiquent concernant l'origine des carburants sont confidentielles mais cela n'interdit pas à la Commission de publier des informations générales ou synthétiques ne comportant pas d'indications sur les entreprises individuellement.
Pour les biocarburants, l'origine signifie la filière de production des biocarburants figurant à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.
Lorsque plusieurs matières de base sont utilisées, les fournisseurs communiquent la quantité en tonnes métriques du produit fini pour chaque matière de base produite dans l'installation de traitement correspondante au cours de l'année de déclaration.
Lieu d'achat
Le « lieu d'achat » est le pays et le nom de l'installation de traitement où le carburant ou l'énergie a subi sa dernière transformation substantielle, utilisés pour conférer son origine au carburant ou à l'énergie conformément au règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire.
PME
Par dérogation, dans le cas des fournisseurs qui sont des PME, l'« origine » et le « lieu d'achat » sont soit l'Union soit un pays tiers, selon le cas, que ces fournisseurs importent du pétrole brut ou qu'ils fournissent des huiles de pétrole et des huiles de matières bitumineuses.
Valeurs moyennes par défaut d'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie en ce qui concerne les carburants autres que les biocarburants et l'électricité
Source de matières premières et procédé
Type de carburant mis sur le marché
Intensité d'émission de gaz à effet de serre unitaire sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ)
Intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ)
Pétrole brut conventionnel
Essence
93,2
93,3
Gaz naturel liquéfié
94,3
Charbon liquéfié
172
Bitume naturel
107
Schistes bitumineux
131,3
Pétrole brut conventionnel
Diesel ou gazole
95
95,1
Gaz naturel liquéfié
94,3
Charbon liquéfié
172
Bitume naturel
108,5
Schistes bitumineux
133,7
Toute source fossile
Gaz de pétrole liquéfié pour moteur à allumage commandé
73,6
73,6
Gaz naturel, mélange UE
Gaz naturel comprimé pour moteur à allumage commandé
69,3
69,3
Gaz naturel, mélange UE
Gaz naturel liquéfié pour moteur à allumage commandé
74,5
74,5
Réaction de Sabatier utilisant l'hydrogène produit par hydrolyse à l'aide d'énergies renouvelables non biologiques
Méthane de synthèse comprimé pour moteur à allumage commandé
3,3
3,3
Gaz naturel par vaporeformage
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible
104,3
104,3
Électrolyse utilisant exclusivement des énergies renouvelables non biologiques
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible
9,1
9,1
Charbon
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible
234,4
234,4
Charbon avec captage et stockage du carbone des émissions du procédé
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible
52,7
52,7
Déchets plastiques issus de matières de base fossiles
Pétrole, diesel ou gazole
86
86
Électricité
Aux fins de la déclaration par les fournisseurs d'énergie de l'électricité consommée par les véhicules électriques et les motocycles, les valeurs nationales moyennes par défaut sont calculées sur l'ensemble du cycle de vie conformément aux normes internationales en la matière.
Leurs fournisseurs peuvent déterminer des valeurs d'intensité d'émission de gaz à effet de serre (en gCO2eq/MJ) de l'électricité à partir des données communiquées au titre des règlements suivants :
règlement (CE) no 1099/2008 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 concernant les statistiques de l’énergie ;
règlement (UE) no 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l’Union, d’autres informations ayant trait au changement climatique et abrogeant la décision n° 280/2004/CE ; ou
règlement délégué (UE) no 666/2014 de la Commission du 12 mars 2014 établissant les exigences de fond applicables à un système d’inventaire de l’Union et tenant compte des modifications des potentiels de réchauffement planétaire et des lignes directrices relatives aux inventaires arrêtées d’un commun accord au niveau international, en application du règlement(UE) n 525/2013 du Parlement européen et du Conseil.
Dénomination commerciale de la matière de base
Pays
Dénomination commerciale de la matière de base
API
Soufre (% massique)
Abu Dhabi
Al Bunduq
38.5
1.1
Abu Dhabi
Mubarraz
38.1
0.9
Abu Dhabi
Murban
40.5
0.8
Abu Dhabi
Zakum (Lower Zakum/Abu Dhabi Marine)
40.6
1
Abu Dhabi
Umm Shaif (Abu Dhabi Marine)
37.4
1.5
Abu Dhabi
Arzanah
44
0
Abu Dhabi
Abu Al Bu Khoosh
31.6
2
Abu Dhabi
Murban Bottoms
21.4
Non disponible (n.d.)
Abu Dhabi
Top Murban
21
n.d.
Abu Dhabi
Upper Zakum
34.4
1.7
Algérie
Arzew
44.3
0.1
Algérie
Hassi Messaoud
42.8
0.2
Algérie
Zarzaitine
43
0.1
Algérie
Algerian
44
0.1
Algérie
Skikda
44.3
0.1
Algérie
Saharan Blend
45.5
0.1
Algérie
Hassi Ramal
60
0.1
Algérie
Algerian Condensate
64.5
n.d.
Algérie
Algerian Mix
45.6
0.2
Algérie
Algerian Condensate (Arzew)
65.8
0
Algérie
Algerian Condensate (Bejaia)
65.0
0
Algérie
Top Algerian
24.6
n.d.
Angola
Cabinda
31.7
0.2
Angola
Takula
33.7
0.1
Angola
Soyo Blend
33.7
0.2
Angola
Mandji
29.5
1.3
Angola
Malongo (West)
26
n.d.
Angola
Cavala-1
42.3
n.d.
Angola
Sulele (South-1)
38.7
n.d.
Angola
Palanca
40
0.14
Angola
Malongo (North)
30
n.d.
Angola
Malongo (South)
25
n.d.
Angola
Nemba
38.5
0
Angola
Girassol
31.3
n.d.
Angola
Kuito
20
n.d.
Angola
Hungo
28.8
n.d.
Angola
Kissinje
30.5
0.37
Angola
Dalia
23.6
1.48
Angola
Gimboa
23.7
0.65
Angola
Mondo
28.8
0.44
Angola
Plutonio
33.2
0.036
Angola
Saxi Batuque Blend
33.2
0.36
Angola
Xikomba
34.4
0.41
Arabie saoudite
Light (Pers. Gulf)
33.4
1.8
Arabie saoudite
Heavy (Pers. Gulf) (Safaniya)
27.9
2.8
Arabie saoudite
Medium (Pers. Gulf) (Khursaniyah)
30.8
2.4
Arabie saoudite
Extra Light (Pers. Gulf) (Berri)
37.8
1.1
Arabie saoudite
Light (Yanbu)
33.4
1.2
Arabie saoudite
Heavy (Yanbu)
27.9
2.8
Arabie saoudite
Medium (Yanbu)
30.8
2.4
Arabie saoudite
Berri (Yanbu)
37.8
1.1
Arabie saoudite
Medium (Zuluf/Marjan)
31.1
2.5
Argentina
Tierra del Fuego
42.4
n.d.
Argentina
Santa Cruz
26.9
n.d.
Argentina
Escalante
24
0.2
Argentina
Canadon Seco
27
0.2
Argentina
Hidra
51.7
0.05
Argentina
Medanito
34.93
0.48
Arménie
Armenian Miscellaneous
n.d.
n.d.
Australie
Jabiru
42.3
0.03
Australie
Kooroopa (Jurassic)
42
n.d.
Australie
Talgeberry (Jurassic)
43
n.d.
Australie
Talgeberry (Up Cretaceous)
51
n.d.
Australie
Woodside Condensate
51.8
n.d.
Australie
Saladin-3 (Top Barrow)
49
n.d.
Australie
Harriet
38
n.d.
Australie
Skua-3 (Challis Field)
43
n.d.
Australie
Barrow Island
36.8
0.1
Australie
Northwest Shelf Condensate
53.1
0
Australie
Jackson Blend
41.9
0
Australie
Cooper Basin
45.2
0.02
Australie
Griffin
55
0.03
Australie
Buffalo Crude
53
n.d.
Australie
Cossack
48.2
0.04
Australie
Elang
56.2
n.d.
Australie
Enfield
21.7
0.13
Australie
Gippsland (Bass Strait)
45.4
0.1
Azerbaïdjan
Azeri Light
34.8
0.15
Bahreïn
Bahrain Miscellaneous
n.d.
n.d.
Belize
Belize Light Crude
40
n.d.
Belize
Belize Miscellaneous
n.d.
n.d.
Bénin
Seme
22.6
0.5
Bénin
Benin Miscellaneous
n.d.
n.d.
Biélorussie
Belarus Miscellaneous
n.d.
n.d.
Bolivie
Bolivian Condensate
58.8
0.1
Brésil
Garoupa
30.5
0.1
Brésil
Sergipano
25.1
0.4
Brésil
Campos Basin
20
n.d.
Brésil
Urucu (Upper Amazon)
42
n.d.
Brésil
Marlim
20
n.d.
Brésil
Brazil Polvo
19.6
1.14
Brésil
Roncador
28.3
0.58
Brésil
Roncador Heavy
18
n.d.
Brésil
Albacora East
19.8
0.52
Brunei
Seria Light
36.2
0.1
Brunei
Champion
24.4
0.1
Brunei
Champion Condensate
65
0.1
Brunei
Brunei LS Blend
32
0.1
Brunei
Brunei Condensate
65
n.d.
Brunei
Champion Export
23.9
0.12
Cameroun
Kole Marine Blend
34.9
0.3
Cameroun
Lokele
21.5
0.5
Cameroun
Moudi Light
40
n.d.
Cameroun
Moudi Heavy
21.3
n.d.
Cameroun
Ebome
32.1
0.35
Cameroun
Cameroon Miscellaneous
n.d.
n.d.
Canada
Peace River Light
41
n.d.
Canada
Peace River Medium
33
n.d.
Canada
Peace River Heavy
23
n.d.
Canada
Manyberries
36.5
n.d.
Canada
Rainbow Light and Medium
40.7
n.d.
Canada
Pembina
33
n.d.
Canada
Bells Hill Lake
32
n.d.
Canada
Fosterton Condensate
63
n.d.
Canada
Rangeland Condensate
67.3
n.d.
Canada
Redwater
35
n.d.
Canada
Lloydminster
20.7
2.8
Canada
Wainwright- Kinsella
23.1
2.3
Canada
Bow River Heavy
26.7
2.4
Canada
Fosterton
21.4
3
Canada
Smiley-Coleville
22.5
2.2
Canada
Midale
29
2.4
Canada
Milk River Pipeline
36
1.4
Canada
Ipl-Mix Sweet
40
0.2
Canada
Ipl-Mix Sour
38
0.5