Art. 13 Règlement grand-ducal du 29 août 2017 ayant pour objet de modifier le règlement grand-du…

In forcesince 5 Sep 2017

L' annexe I du même règlement est remplacée par une nouvelle annexe I formulée comme suit :

ANNEXE I

MÉTHODE DE CALCUL ET DE DÉCLARATION DE L'INTENSITÉ D'ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE SUR L'ENSEMBLE DU CYCLE DE VIE DES CARBURANTS ET DE L'ÉNERGIE, À L'INTENTION DES FOURNISSEURS

Partie Ire

Calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie d'un fournisseur

L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie s'exprime en gramme équivalent dioxyde de carbone par mégajoule de carburant (gCO2eq/MJ).

1.

Les gaz à effet de serre pris en compte aux fins du calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant sont le dioxyde de carbone (CO2), le protoxyde d'azote (N2O) et le méthane (CH4).

Aux fins du calcul de l'équivalence en CO2, les émissions de ces gaz sont associées aux valeurs d'émissions suivantes, en équivalents CO2 :

CO2: 1; CH4: 25 ;

N2O: 298

2.

Les émissions résultant de la fabrication des machines et des équipements utilisés pour l'extraction, la production, le raffinage et la consommation de carburants fossiles ne doivent pas être prises en compte dans le calcul des émissions de gaz à effet de serre.

3.

L'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie des émissions de gaz à effet de serre de tous les carburants et énergies fournis par un fournisseur se calcule selon la formule ci-dessous :

Intensité GES d'un fournisseur(#) = (∑x (GHGix ) ×AF×MJx )-UER

∑xMJx

dans laquelle :

« # » est l'identification du fournisseur (à savoir, l'identification de l'entité tenue de s'acquitter des droits d'accises) définie dans le règlement (CE) no 684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en œuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise, comme le numéro d'accise de l'opérateur [numéro d'enregistrement du système d'échange des données relatives aux accises (SEED) ou numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) visés à l'annexe I, tableau 1, point 5 a), dudit règlement pour les codes de type de destination 1 à 5 et 8 ; il s'agit également de l'entité redevable des droits d'accise conformément à l'article 8 de la directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CE,

au moment de la survenance de l'exigibilité des droits d'accise conformément à l'article 7, paragraphe 2, de la Directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE. Si cette identification n'est pas disponible, il est recouru à un moyen d'identification équivalent conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;

«x» correspond aux types de carburants et d'énergie entrant dans le champ d'application du présent règlement, tels qu'ils figurent à l'annexe I, tableau 1, point 17 c), du Règlement (CE) n°684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en oeuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise. Si ces données ne sont pas disponibles, des données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;

«MJx» est l'énergie totale fournie et convertie à partir des volumes communiqués du carburant «x», exprimée en mégajoules. Ce calcul s'effectue comme suit :

La quantité de chaque carburant, par type de carburant

Elle se calcule sur la base des données déclarées conformément à l'annexe I, tableau 1, points 17 d), f) et o), du règlement (CE) n° 684/2009. Les quantités de biocarburants sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie figurant à l’annexe III de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE, telle que visée par l’article 9bis du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides. Les quantités de carburants d'origine non biologique sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie indiquées à l'appendice 1 du rapport «Well-to-tank» (version 4) de juillet 2013 du consortium regroupant le Centre commun de recherche, EUCAR et Concawe (JEC) ;

Cotraitement simultané de carburants fossiles et de biocarburants

Le traitement inclut toute modification apportée au cours du cycle de vie du carburant ou de l'énergie fournis, entraînant un changement de la structure moléculaire du produit. L'ajout d'un dénaturant ne constitue pas un traitement. La quantité de biocarburants cotraités avec des carburants d'origine non biologique reflète l'état des biocarburants à l'issue du procédé de production. La quantité du biocarburant cotraité est déterminée par le bilan énergétique et l'efficacité du procédé de cotraitement visé à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » , partie C, point 17 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.

Lorsque plusieurs biocarburants sont mélangés avec des carburants fossiles, la quantité et le type de chaque biocarburant sont pris en compte dans le calcul et communiqués par les fournisseurs.

La quantité des biocarburants fournis qui ne satisfont pas aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est comptabilisée comme s'il s'agissait de carburant fossile.

Le mélange essence-éthanol E85 fera l'objet d'un calcul en tant que carburant distinct aux fins de l'article 6 du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers.

Si les quantités ne sont pas recueillies conformément au règlement (CE) no 684/2009, les données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ;

Quantité d'électricité consommée

Il s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique par la formule suivante :

Électricité consommée

=distance parcourue (km)

×efficacité de la consommation d'électricité (MJ/km)

Réduction des émissions en amont (UER)

« UER » est la réduction des émissions de gaz à effet de serre en amont déclarée par un fournisseur, mesurée en gCO2eq, quantifiée et communiquée dans le respect des exigences suivantes :

Admissibilité

Les UER ne s'appliquent qu'à la partie des valeurs moyennes par défaut déterminées pour le pétrole, le diesel, le GNC ou le GPL qui correspond aux émissions en amont.

Les UER, quel que soit leur pays d'origine, peuvent être comptabilisées comme réductions des émissions de gaz à effet de serre pour les carburants produits à partir de toute source de matière de base fournie par un fournisseur.

Les UER ne sont comptabilisées que si elles sont liées à des projets ayant débuté après le 1er janvier 2011.

Il n'est pas nécessaire de prouver que les UER n'auraient pas eu lieu en l'absence des obligations de déclaration énoncées par le présent règlement ;

Calculs

Les UER sont estimées et validées conformément aux principes et aux normes internationales et notamment aux normes ISO 14064, ISO 14065 et ISO 14066.

Les UER et les émissions de référence devront être contrôlées, communiquées et vérifiées conformément à la norme ISO 14064 et les résultats fournis devront être d'une fiabilité équivalente à celle visée par le règlement (UE) n° 600/2012 de la Commission du 21 juin 2012 concernant la vérification des déclarations d’émissions de gaz à effet de serre et des déclarations relatives aux tonnes-kilomètres et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (UE) n° 601/2012 de la Commission du 21 juin 2012 relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à effet de serre au titre de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil.

La vérification des méthodes d'estimation des UER doit être conforme à la norme ISO 14064-3 et l'organisme chargé de la vérification doit être accrédité conformément à la norme ISO 14065 ;

« GHGix » est l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant ou de l'énergie « x », exprimée en gCO2eq/MJ. Les fournisseurs calculent l'intensité d'émission de gaz à effet de serre de chaque carburant ou énergie comme suit :

L'intensité d'émission de gaz à effet de serre de carburants d'origine non biologique est l'« intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie » par type de carburant figurant dans la dernière colonne du tableau à la partie 2, point 5, de la présente annexe ;

L'électricité est calculée conformément à la partie 2, point 6 ;

Intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants

L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants répondant aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides se calcule conformément à l'article 10 dudit règlement. Lorsque les données relatives aux émissions de gaz à effet de serre des biocarburants sur l'ensemble du cycle de vie ont été obtenues dans le cadre d'un accord ou d'un système ayant fait l'objet d'une décision en vertu de l'article 8 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides couvrant l'article 3 dudit règlement, ces données sont également utilisées pour établir l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants au titre du chapitre II dudit règlement. L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants ne répondant pas aux critères de durabilité visés à l'article 2 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est égale à l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants fossiles correspondants issus de pétrole brut ou de gaz conventionnels ;

Cotraitement simultané de carburants d'origine non biologique et de biocarburants

L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants cotraités avec des carburants fossiles reflète l'état des biocarburants à l'issue du traitement ;

«AF» est le facteur d'ajustement pour l'efficacité du groupe motopropulseur :

Technologie de conversion prédominante

Facteur d'efficacité

Moteur à combustion interne

1

Groupe motopropulseur électrique à accumulateur

0,4

Groupe motopropulseur électrique à pile à combustible alimentée par hydrogène

0,4

Partie II

Informations communiquées par les fournisseurs pour les carburants autres que les biocarburants

UER des carburants fossiles

Afin que les UER soient admissibles aux fins des méthodes de déclaration et de calcul, les fournisseurs communiquent à l'administration :

la date de début du projet, qui doit être postérieure au 1er janvier 2011 ;

les réductions annuelles d'émissions, en gCO2eq ;

la durée de la période au cours de laquelle les réductions déclarées se sont produites ;

les coordonnées de l'emplacement du projet le plus proche de la source d'émissions, en degrés de latitude et de longitude arrondis à la quatrième décimale ;

les émissions annuelles de référence avant la mise en place des mesures de réduction et les émissions annuelles après la mise en place des mesures de réduction, en gCO2eq/MJ de matières de base produites ;

le numéro de certificat non réutilisable identifiant de manière unique le système et les réductions déclarées de gaz à effet de serre ;

le numéro non réutilisable identifiant de manière unique la méthode de calcul et le système associé ;

lorsque le projet concerne l'extraction de pétrole, le ratio gaz/pétrole en solution annuel moyen historique et pour l'année de déclaration, la pression et la profondeur du gisement, et le taux de production de pétrole brut du puits.

Origine

L'« origine » est la dénomination commerciale de la matière de base figurant à la partie 2, point 7, de la présente annexe, mais uniquement lorsque les fournisseurs détiennent l'information nécessaire :

du fait qu'ils sont une personne ou entreprise qui effectue une importation de pétrole brut en provenance des pays tiers ou qui reçoit une livraison de pétrole brut en provenance d'un autre État membre, conformément à l'article 1er du règlement (CE) no 2964/95 du Conseil du 20 décembre 1995 instaurant un enregistrement dans la Communauté des importations et des livraisons du pétrole brut ; ou

en vertu de modalités d'échange d'informations convenues avec d'autres fournisseurs.

Dans tous les autres cas, l'origine indique si le carburant est originaire de l'Union ou de pays tiers.

Les informations que les fournisseurs recueillent et communiquent concernant l'origine des carburants sont confidentielles mais cela n'interdit pas à la Commission de publier des informations générales ou synthétiques ne comportant pas d'indications sur les entreprises individuellement.

Pour les biocarburants, l'origine signifie la filière de production des biocarburants figurant à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.

Lorsque plusieurs matières de base sont utilisées, les fournisseurs communiquent la quantité en tonnes métriques du produit fini pour chaque matière de base produite dans l'installation de traitement correspondante au cours de l'année de déclaration.

Lieu d'achat

Le « lieu d'achat » est le pays et le nom de l'installation de traitement où le carburant ou l'énergie a subi sa dernière transformation substantielle, utilisés pour conférer son origine au carburant ou à l'énergie conformément au règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire.

PME

Par dérogation, dans le cas des fournisseurs qui sont des PME, l'« origine » et le « lieu d'achat » sont soit l'Union soit un pays tiers, selon le cas, que ces fournisseurs importent du pétrole brut ou qu'ils fournissent des huiles de pétrole et des huiles de matières bitumineuses.

Valeurs moyennes par défaut d'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie en ce qui concerne les carburants autres que les biocarburants et l'électricité

Source de matières premières et procédé

Type de carburant mis sur le marché

Intensité d'émission de gaz à effet de serre unitaire sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ)

Intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ)

Pétrole brut conventionnel

Essence

93,2

93,3

Gaz naturel liquéfié

94,3

Charbon liquéfié

172

Bitume naturel

107

Schistes bitumineux

131,3

Pétrole brut conventionnel

Diesel ou gazole

95

95,1

Gaz naturel liquéfié

94,3

Charbon liquéfié

172

Bitume naturel

108,5

Schistes bitumineux

133,7

Toute source fossile

Gaz de pétrole liquéfié pour moteur à allumage commandé

73,6

73,6

Gaz naturel, mélange UE

Gaz naturel comprimé pour moteur à allumage commandé

69,3

69,3

Gaz naturel, mélange UE

Gaz naturel liquéfié pour moteur à allumage commandé

74,5

74,5

Réaction de Sabatier utilisant l'hydrogène produit par hydrolyse à l'aide d'énergies renouvelables non biologiques

Méthane de synthèse comprimé pour moteur à allumage commandé

3,3

3,3

Gaz naturel par vaporeformage

Hydrogène comprimé dans une pile à combustible

104,3

104,3

Électrolyse utilisant exclusivement des énergies renouvelables non biologiques

Hydrogène comprimé dans une pile à combustible

9,1

9,1

Charbon

Hydrogène comprimé dans une pile à combustible

234,4

234,4

Charbon avec captage et stockage du carbone des émissions du procédé

Hydrogène comprimé dans une pile à combustible

52,7

52,7

Déchets plastiques issus de matières de base fossiles

Pétrole, diesel ou gazole

86

86

Électricité

Aux fins de la déclaration par les fournisseurs d'énergie de l'électricité consommée par les véhicules électriques et les motocycles, les valeurs nationales moyennes par défaut sont calculées sur l'ensemble du cycle de vie conformément aux normes internationales en la matière.

Leurs fournisseurs peuvent déterminer des valeurs d'intensité d'émission de gaz à effet de serre (en gCO2eq/MJ) de l'électricité à partir des données communiquées au titre des règlements suivants :

règlement (CE) no 1099/2008 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 concernant les statistiques de l’énergie ;

règlement (UE) no 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l’Union, d’autres informations ayant trait au changement climatique et abrogeant la décision n° 280/2004/CE ; ou

règlement délégué (UE) no 666/2014 de la Commission du 12 mars 2014 établissant les exigences de fond applicables à un système d’inventaire de l’Union et tenant compte des modifications des potentiels de réchauffement planétaire et des lignes directrices relatives aux inventaires arrêtées d’un commun accord au niveau international, en application du règlement(UE) n 525/2013 du Parlement européen et du Conseil.

Dénomination commerciale de la matière de base

Pays

Dénomination commerciale de la matière de base

API

Soufre (% massique)

Abu Dhabi

Al Bunduq

38.5

1.1

Abu Dhabi

Mubarraz

38.1

0.9

Abu Dhabi

Murban

40.5

0.8

Abu Dhabi

Zakum (Lower Zakum/Abu Dhabi Marine)

40.6

1

Abu Dhabi

Umm Shaif (Abu Dhabi Marine)

37.4

1.5

Abu Dhabi

Arzanah

44

0

Abu Dhabi

Abu Al Bu Khoosh

31.6

2

Abu Dhabi

Murban Bottoms

21.4

Non disponible (n.d.)

Abu Dhabi

Top Murban

21

n.d.

Abu Dhabi

Upper Zakum

34.4

1.7

Algérie

Arzew

44.3

0.1

Algérie

Hassi Messaoud

42.8

0.2

Algérie

Zarzaitine

43

0.1

Algérie

Algerian

44

0.1

Algérie

Skikda

44.3

0.1

Algérie

Saharan Blend

45.5

0.1

Algérie

Hassi Ramal

60

0.1

Algérie

Algerian Condensate

64.5

n.d.

Algérie

Algerian Mix

45.6

0.2

Algérie

Algerian Condensate (Arzew)

65.8

0

Algérie

Algerian Condensate (Bejaia)

65.0

0

Algérie

Top Algerian

24.6

n.d.

Angola

Cabinda

31.7

0.2

Angola

Takula

33.7

0.1

Angola

Soyo Blend

33.7

0.2

Angola

Mandji

29.5

1.3

Angola

Malongo (West)

26

n.d.

Angola

Cavala-1

42.3

n.d.

Angola

Sulele (South-1)

38.7

n.d.

Angola

Palanca

40

0.14

Angola

Malongo (North)

30

n.d.

Angola

Malongo (South)

25

n.d.

Angola

Nemba

38.5

0

Angola

Girassol

31.3

n.d.

Angola

Kuito

20

n.d.

Angola

Hungo

28.8

n.d.

Angola

Kissinje

30.5

0.37

Angola

Dalia

23.6

1.48

Angola

Gimboa

23.7

0.65

Angola

Mondo

28.8

0.44

Angola

Plutonio

33.2

0.036

Angola

Saxi Batuque Blend

33.2

0.36

Angola

Xikomba

34.4

0.41

Arabie saoudite

Light (Pers. Gulf)

33.4

1.8

Arabie saoudite

Heavy (Pers. Gulf) (Safaniya)

27.9

2.8

Arabie saoudite

Medium (Pers. Gulf) (Khursaniyah)

30.8

2.4

Arabie saoudite

Extra Light (Pers. Gulf) (Berri)

37.8

1.1

Arabie saoudite

Light (Yanbu)

33.4

1.2

Arabie saoudite

Heavy (Yanbu)

27.9

2.8

Arabie saoudite

Medium (Yanbu)

30.8

2.4

Arabie saoudite

Berri (Yanbu)

37.8

1.1

Arabie saoudite

Medium (Zuluf/Marjan)

31.1

2.5

Argentina

Tierra del Fuego

42.4

n.d.

Argentina

Santa Cruz

26.9

n.d.

Argentina

Escalante

24

0.2

Argentina

Canadon Seco

27

0.2

Argentina

Hidra

51.7

0.05

Argentina

Medanito

34.93

0.48

Arménie

Armenian Miscellaneous

n.d.

n.d.

Australie

Jabiru

42.3

0.03

Australie

Kooroopa (Jurassic)

42

n.d.

Australie

Talgeberry (Jurassic)

43

n.d.

Australie

Talgeberry (Up Cretaceous)

51

n.d.

Australie

Woodside Condensate

51.8

n.d.

Australie

Saladin-3 (Top Barrow)

49

n.d.

Australie

Harriet

38

n.d.

Australie

Skua-3 (Challis Field)

43

n.d.

Australie

Barrow Island

36.8

0.1

Australie

Northwest Shelf Condensate

53.1

0

Australie

Jackson Blend

41.9

0

Australie

Cooper Basin

45.2

0.02

Australie

Griffin

55

0.03

Australie

Buffalo Crude

53

n.d.

Australie

Cossack

48.2

0.04

Australie

Elang

56.2

n.d.

Australie

Enfield

21.7

0.13

Australie

Gippsland (Bass Strait)

45.4

0.1

Azerbaïdjan

Azeri Light

34.8

0.15

Bahreïn

Bahrain Miscellaneous

n.d.

n.d.

Belize

Belize Light Crude

40

n.d.

Belize

Belize Miscellaneous

n.d.

n.d.

Bénin

Seme

22.6

0.5

Bénin

Benin Miscellaneous

n.d.

n.d.

Biélorussie

Belarus Miscellaneous

n.d.

n.d.

Bolivie

Bolivian Condensate

58.8

0.1

Brésil

Garoupa

30.5

0.1

Brésil

Sergipano

25.1

0.4

Brésil

Campos Basin

20

n.d.

Brésil

Urucu (Upper Amazon)

42

n.d.

Brésil

Marlim

20

n.d.

Brésil

Brazil Polvo

19.6

1.14

Brésil

Roncador

28.3

0.58

Brésil

Roncador Heavy

18

n.d.

Brésil

Albacora East

19.8

0.52

Brunei

Seria Light

36.2

0.1

Brunei

Champion

24.4

0.1

Brunei

Champion Condensate

65

0.1

Brunei

Brunei LS Blend

32

0.1

Brunei

Brunei Condensate

65

n.d.

Brunei

Champion Export

23.9

0.12

Cameroun

Kole Marine Blend

34.9

0.3

Cameroun

Lokele

21.5

0.5

Cameroun

Moudi Light

40

n.d.

Cameroun

Moudi Heavy

21.3

n.d.

Cameroun

Ebome

32.1

0.35

Cameroun

Cameroon Miscellaneous

n.d.

n.d.

Canada

Peace River Light

41

n.d.

Canada

Peace River Medium

33

n.d.

Canada

Peace River Heavy

23

n.d.

Canada

Manyberries

36.5

n.d.

Canada

Rainbow Light and Medium

40.7

n.d.

Canada

Pembina

33

n.d.

Canada

Bells Hill Lake

32

n.d.

Canada

Fosterton Condensate

63

n.d.

Canada

Rangeland Condensate

67.3

n.d.

Canada

Redwater

35

n.d.

Canada

Lloydminster

20.7

2.8

Canada

Wainwright- Kinsella

23.1

2.3

Canada

Bow River Heavy

26.7

2.4

Canada

Fosterton

21.4

3

Canada

Smiley-Coleville

22.5

2.2

Canada

Midale

29

2.4

Canada

Milk River Pipeline

36

1.4

Canada

Ipl-Mix Sweet

40

0.2

Canada

Ipl-Mix Sour

38

0.5

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