L'homologation des titres et grades étrangers en droit, médecine, médecine dentaire, médecine vétérinaire, pharmacie, en philosophie et lettres, en sciences physiques et mathématiques, en sciences humaines et en sciences naturelles se fait conformément aux critères généraux et aux conditions fixés par le présent règlement.
Dans le présent règlement les termes de philosophie et lettres, sciences physiques et mathématiques, sciences humaines et sciences naturelles sont employés pour désigner les disciplines d'enseignement suivantes:
la philosophie;
les langues ou lettres;
la mathématique;
la physique;
la géographie;
l'histoire;
la biologie, et
la chimie.