(2.2.01)
Les locaux et les postes d’activités sont à dimensionner et à aménager de manière que les personnes puissent se sentir à l’aise et qu’ils puissent s’adonner aux activités prévues en toute sécurité.
La hauteur des locaux et leur superficie doivent être déterminées en fonction du nombre des personnes admissibles, en fonction du volume d’air et de son renouvellement périodique de même qu’en fonction du type des activités déployées.
(2.2.02)
Le volume d’air minimal disponible dans chaque local ordinaire doit être de 6 m3 par personne présente, y compris dans les dortoirs, homes et autres espaces à sommeil.
(2.2.03)
Ce volume est à porter à un minimum de 10 m3 par personne présente à l’occasion d’une activité de culture physique ou de travail manuel.
(2.2.04)
En aucun cas, la superficie par personne présente ne peut être inférieure à 2 m2.
(2.2.05)
La superficie minimale des salles de fêtes, des restaurants, des salles de séjour et d’autres locaux recevant plus de 50 personnes peut être calculée sur base de 1 m2 par personne, ou, en ce qui concerne les salles de fêtes avec des rangées de sièges uniformément installées de front, sur base de 0,5 m2 par personne.
(2.2.06)
Les postes d’activité en rapport avec des travaux manuels, des expériences scientifiques ou technologiques et de la formation pratique professionnelle, doivent être aménagés avec un espace de manipulation libre d’au moins 1,5 m2 et de manière que toutes les manipulations prévues puissent se dérouler sans gêne ou incommodation réciproques.
(2.2.07)
La hauteur libre minimale des locaux servant au séjour prolongé de personnes doit être de 2,75 m.
(2.2.08)
Cette hauteur minimale doit être de 3 m dans les locaux recevant plus de 10 personnes et de 3,25 m dans les locaux recevant plus de 50 personnes.
(2.2.09)
La hauteur des locaux à activités spéciales telles que laboratoires, ateliers, salles d’éducation physique et restaurants, ainsi que la hauteur des salles recevant plus de 100 personnes doit être fixée au-delà de 3,25 m conformément aux règles de l’art, de la sécurité et de l’hygiène.
(2.2.10)
Dans les auditoires ou autres locaux à plancher ou plafond obliques, la hauteur libre ne doit en aucun endroit être inférieure à 2,75 m.
(2.2.11)
Il est interdit d’admettre dans un local, même passagèrement ou occasionnellement, un nombre de personnes dépassant les limites maximales définies au présent article.