Les nouvelles installations à combustible solide d’une puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 20 MW doivent avoir un rendement de combustion au moins égal à 90%. Le rendement de combustion est exprimé et calculé par application de la méthode décrite à l’annexe IV.
Les installations visées au paragraphe 1er sont exploitées de façon à ce que les valeurs limites pour les émissions de poussière, du monoxyde de carbone et des oxydes d’azote ne soient pas dépassées:
Combustible selon article 4
Puissance [MW]
Poussière [mg/m3]
CO [mg/m3]
NOx [mg/m3]
1a) et 2b), c)
≥1<5
20
150
500
≥5<10
20
150
500
≥10<20
20
150
400
3c) , 4c) et 5c)
≥1<5
20
150
250
>5<20
20
150
250
6c) ≥1<20
20
250
400
Les installations équipées d’une chaudière à lit fluidisé circulant ne doivent pas dépasser la valeur de 150 mg/m3 en oxydes d’azote.
Les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de 7%.
Les installations équipées d’une chaudière à lit fluidisé circulant ne doivent pas dépasser la valeur de 300 mg/m3 en oxydes d’azote.
Les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de 11%.
Les installations visées au paragraphe 1er qui sont équipées d’un dispositif de dénitrification ne doivent pas dépasser la valeur de 30 mg/m3 pour l’ammoniac et les composés d’ammonium.
Les installations visées au paragraphe 1er qui brûlent du bois non traité et de la paille sont exploitées de façon à ce que les émissions de substances organiques, exprimées en carbone organique total, ne dépassent pas la valeur de:
10 mg/m3 pour le bois non traité;
50 mg/m3 pour la paille.
Les installations visées au paragraphe 1er alimentées en combustibles énumérés par l’article 4, points I)1) et I)2) sont à exploitées de façon à ce que les émissions de dioxyde et trioxyde de soufre, exprimés en tant que dioxyde de soufre, ne dépasse pas la valeur de:
350 mg/m3 pour les installations équipées d’une chaudière à lit fluidisé circulant;
1000 mg/m3 pour les installations équipées d’une autre chaudière.