Pour les bateaux qui ne sont pas destinés au transport de marchandises, on se borne, au lieu de procéder au jaugeage selon les dispositions de l'article 3, à calculer le déplacement au plan du plus grand enfoncement et au plan de flottaison à vide ou à l'un de ces plans seulement. Pour le calcul
ou bien on se base sur les données géométriques relevées sur le bateau lui-même ou sur les dessins d'exécution,
ou bien on prend comme valeur conventionnelle du déplacement le produit par le coefficient de finesse des trois dimensions suivantes de la coque:
longueur, c'est-à-dire distance entre les points d'intersection du plan longitudinal médian du bateau avec la courbe délimitant la surface de flottaison;
largeur maximale dans le plan de flottaison;
enfoncement moyen, c'est-à-dire distance verticale entre le plan de flottaison et le point le plus bas de la coque dans la section transversale située au milieu de la longueur définie ci-dessus en a) ces dimensions étant relevées sans tenir compte d'aucune saillie de la coque, sur le bateau lui-même ou sur les dessins d'exécution et la valeur adoptée pour le coefficient de finesse étant celle généralement admise pour le type de bateau en cause; pour les bateaux affinés (bateaux à passagers, remorqueurs, etc) cette valeur est, en l'absence d'autres éléments d'appréciation, prise égale à 0,7.