Toutes les portes y compris les portes coupe-feu, situées sur les cheminements accessibles permettent le passage et peuvent être manœuvrées par toute personne. Les portes situées sur les cheminements accessibles comportant une partie vitrée importante peuvent être repérées par les personnes malvoyantes de toutes tailles et ne créent pas de gêne visuelle.
Les portes battantes et les portes automatiques peuvent être utilisées sans danger.
Par dérogation à l’alinéa 1er, lorsqu’un dispositif rendu nécessaire du fait de contraintes liées à la sécurité ou à la sûreté s’avère incompatible avec les contraintes liées à un handicap ou à l’utilisation d’une aide technique, y compris dans le cas de portes à tambour, tourniquets ou sas cylindriques, une porte adaptée est à prévoir à proximité de ce dispositif.
Les portes répondent aux dispositions suivantes :
caractéristiques dimensionnelles :
les portes présentent un passage libre d’une largeur minimale de 90 cm et d’une hauteur libre minimale de 205 cm ;
les portes sont sans seuil ;
les portes des WC, des douches et des cabines d’essayage ou de déshabillage non adaptées ont un passage libre minimal de 80 cm ;
les portiques de sécurité présentent un passage libre d’une largeur minimale de 90 cm ou présentent un passage alternatif à proximité ;
côté poignée, sur une largeur de 50 cm, la profondeur de la niche entre la poignée et la surface de la paroi ne peut pas être supérieure à 25 cm ;
un espace de manœuvre de porte dont les caractéristiques dimensionnelles sont définies à l’article 14 est nécessaire devant chaque porte, à l’exception de celles s’ouvrant uniquement sur un escalier dépourvu d’un espace d’attente sécurisée, et à l’exception des portes des WC, douches et cabines d’essayage ou de déshabillage non adaptés.
atteinte et usage :
les poignées de porte sont facilement préhensibles et manœuvrables en position « debout » comme en position « assise », ainsi que par une personne ayant des difficultés à saisir et à faire un geste de rotation du poignet. Elles sont de couleur contrastée par rapport à la feuille de porte ;
les poignées se situent à une hauteur comprise entre 85 cm et 110 cm. Les portes coulissantes à ouverture manuelle sont munies de part et d’autre de la porte d’un tirant vertical d’une longueur minimale de 40 cm axé à une hauteur de 105 cm. En position ouverte ou fermée, la distance entre le chambranle et le tirant est d’au moins 4 cm ;
s’il n’y a pas d’espace libre latéralement à la porte du côté de la poignée décrit à l’article 14, la porte est à ouverture automatique ou la porte est ouverte en permanence pendant les heures d’ouverture au public et ne se referme qu’en cas d’incendie.
sécurité d’usage :
les portes à ouverture automatique autres que coulissantes sont signalées en tant que telles. La durée d’ouverture de la porte permet le passage de toute personne et elle ne peut pas se refermer tant qu’une personne se trouve dans son débattement. En présence d’une porte battante automatique, une bande d’éveil à la vigilance est à implanter devant l’aire de débattement conformément aux dispositions prévues à l’article 22, point 5°;
les portes comportant une partie vitrée importante sont repérables en position ouverte ou fermée à l’aide d’éléments visuels contrastés par rapport à l’environnement immédiat défini à l’article 2, paragraphe 3, point 3°, lettre d) ;
les portes de type va et vient ne sont pas autorisées à moins d’être équipées d’un dispositif pour éviter que la porte n’oscille au-delà de la fermeture. Elles sont à équiper d’une partie transparente définie à l’article 2, paragraphe 3, point 3°, lettre d) ;
la force d’ouverture maximale des portes est de 25 N. Pour les portes munies d’un ferme-porte, le moment de force maximal d’ouverture de la porte autorisé est de 50 Nm. Si ces valeurs maximales sont dépassées, la porte est à ouverture automatique. Pour les portes coupe-feu munies d’un système de fermeture automatique asservi au système de détection d’incendie, une force d’ouverture plus importante est tolérée pour des besoins de sécurité ;
les portes entre deux zones de circulation comportent une partie transparente, dont la partie basse se situe à une hauteur inférieure ou égale à 60 cm du sol fini et le bord supérieur se situe à une hauteur supérieure ou égale à 160 cm du sol fini et présente une largeur minimale de 15 cm ;
l’angle d’ouverture des portes en position ouverte est de sorte à ne pas présenter la tranche de la porte dans le cheminement ;
le battant mobile des portes coupe-feu à deux vantaux est signalé afin que celui-ci soit facilement repérable et utilisable.