Art. 3 Règlement grand-ducal du 29 avril 2011 portant application de la directive 2008/50/CE du…

Annexes

In forcesince 19 Feb 2017cited 1×

Font partie intégrante du présent règlement les annexes suivantes:

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Annexe I:

Objectifs de qualité des données;

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Annexe II:

Détermination des exigences pour l’évaluation des concentrations d’anhydride sulfureux, de dioxyde d’azote et d’oxydes d’azote, de particules (PM10 et PM2,5), de plomb, de benzène et de monoxyde de carbone dans l’air ambiant à l’extérieur d’une zone ou d’une agglomération;

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Annexe III:

Evaluation de la qualité de l’air ambiant et emplacement des points de prélèvement pour la mesure de l’anhydride sulfureux, du dioxyde d’azote et des oxydes d’azote, des particules (PM10 et PM2,5), du plomb, du benzène et du monoxyde de carbone dans l’air ambiant;

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Annexe IV:

Mesures effectuées dans les lieux caractéristiques de la pollution de fond rurale indépendamment de la concentration;

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Annexe V:

Critères à retenir pour déterminer le nombre minimal de points de prélèvement pour la mesure fixe des concentrations d’anhydride sulfureux, de dioxyde d’azote et d’oxydes d’azote, de particules (PM10 et PM2,5), de plomb, de benzène et de monoxyde de carbone dans l’air ambiant;

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Annexe VI:

Méthodes de référence pour l’évaluation des concentrations d’anhydride sulfureux, de dioxyde d’azote et d’oxydes d’azote, de particules (PM10 et PM2,5), de plomb, de benzène et de monoxyde de carbone et d’ozone;

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Annexe VII:

Valeurs cibles pour l’ozone et objectifs à long terme;

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Annexe VIII:

Critères de classification et d’implantation des points de prélèvement pour l’évaluation des concentrations d’ozone;

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Annexe IX:

Critères à retenir pour déterminer le nombre minimal de points de prélèvement pour la mesure fixe des concentrations d’ozone;

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Annexe X:

Mesures des précurseurs de l’ozone;

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Annexe XI:

Valeurs limites pour la protection de la santé humaine;

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Annexe XII:

Seuils d’information et d’alerte;

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Annexe XIII:

Niveaux critiques pour la protection de la végétation;

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Annexe XIV:

Objectif national de réduction de l’exposition, valeur cible et valeur limite pour les PM2,5;

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Annexe XV:

Informations devant figurer dans les plans relatifs à la qualité de l’air locaux, régionaux ou nationaux destinés à améliorer la qualité de l’air ambiant;

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Annexe XVI:

Information du public;

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Annexe XVII:

Zones définies pour le Grand –Duché de Luxembourg