ANNEXE X
Exigences médicales et psychologiques
EXIGENCES GENERALES
1.1. Les conducteurs ne doivent être sujets à aucune pathologie ou ne suivre aucun traitement
médical ni prendre de médicaments ou substances susceptibles de causer :
une perte soudaine de conscience ;
une baisse d’attention ou de concentration ;
une incapacité soudaine ;
une perte d’équilibre ou de coordination ;
une limitation significative de mobilité.
1.2. Vision
Les exigences suivantes en matière de vision doivent être respectées :
acuité visuelle de loin, avec ou sans correction : 1,0 avec au minimum 0,5 pour l’oeil le moins performant;
lentilles correctives maximales : hypermétropie : +5/myopie: -8.
Des dérogations sont autorisées dans des cas exceptionnels et après avoir consulté un spécialiste de l’œil. Le médecin prend ensuite la décision ;
vision de près et intermédiaire : suffisante, qu’elle soit assistée ou non;
les verres de contact et les lunettes sont autorisés s’ils sont contrôlés périodiquement par un spécialiste ;
vision des couleurs normale: utilisation d’un test reconnu, tel que l’Ishihara, complété par un autre test reconnu si nécessaire. Le test doit être fondé sur la reconnaissance de couleurs particulières et non sur des différences relatives;
champ de vision : complet;
vision des deux yeux : effective; non exigée lorsque l’intéressé possède une adaptation adéquate et a acquis une capacité de compensation suffisante. Uniquement dans le cas où l’intéressé a perdu la vision binoculaire tandis qu’il exerçait déjà ses fonctions;
vision binoculaire: effective;
reconnaissance des signaux colorés: le test doit être fondé sur la reconnaissance de couleurs particulières et non sur des différences relatives;
sensibilité aux contrastes: bonne;
absence de maladie évolutive de l’oeil;
les implants oculaires, les kératotomies et les kératectomies sont autorisés à condition qu’ils soient vérifiés annuellement ou selon une périodicité fixée par le médecin;
capacité de résistance aux éblouissements;
les verres de contact colorés et les lentilles photochromatiques ne sont pas autorisés. Les lentilles dotées d’un filtre UV sont autorisées.
1.3. Exigences en matière d’audition et d’expression verbale
Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c’est-à-dire:
audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d’entendre des tonalités d’alerte et des messages radio.
Les valeurs suivantes sont fournies à titre indicatif:
le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 40 dB à 500 et 1.000 Hz;
le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 45 dB à 2.000 Hz pour l’oreille ayant la conduction aérienne du son la moins bonne;
absence d’anomalie du système vestibulaire;
absence de trouble chronique du langage (à cause de la nécessité d’échanger des messages à haute et intelligible voix);
les appareils acoustiques sont autorisés dans des cas particuliers.
1.4. Grossesse
Sans préjudice des dispositions légales en vigueur, la grossesse doit être considérée, en cas de faible tolérance ou d’état pathologique, comme une cause temporaire d’exclusion des conducteurs.
CONTENU MINIMAL DE L’EXAMEN POUR L’OBTENTION DE LA LICENCE DE CONDUCTEUR DE TRAMWAY
2.1. Examens médicaux
examen médical général;
examens des fonctions sensorielles (vision, audition, perception des couleurs);
analyses de sang ou d’urine, portant notamment sur la détection du diabète sucré, dans la mesure où elles sont nécessaires pour évaluer l’aptitude physique du candidat;
électrocardiogramme (ECG) au repos;
recherche de substances psychotropes, telles des drogues illicites ou une médication psychotrope, et de l’abus d’alcool mettant en cause l’aptitude à exercer la fonction.
2.2. Examens psychologiques sur le plan professionnel
Les examens psychologiques sur le plan professionnel ont pour but d’apporter une aide au niveau de l’affectation et de la gestion du personnel. Dans la détermination du contenu de l’évaluation psychologique, l’examen doit permettre de vérifier que le candidat conducteur ne présente pas de déficiences psychologiques professionnelles reconnues, en particulier au niveau des aptitudes opérationnelles, ou un facteur affectant sa personnalité, susceptibles de compromettre l’accomplissement de ses tâches en toute sécurité.
Les examens psychologiques portent au moins sur:
les aptitudes cognitives: attention et concentration, mémoire, capacité de perception, raisonnement;
la communication;
les aptitudes psychomotrices: vitesse de réaction, coordination gestuelle.
EXAMENS PERIODIQUES APRES DELIVRANCE DE LA LICENCE DE CONDUCTEUR DE TRAMWAY
3.1. Fréquence
Les examens médicaux (aptitude physique) sont effectués tous les trois ans au moins jusqu’à l’âge de 55 ans, ensuite tous les ans.
Cette fréquence doit être augmentée par le médecin si l’état de santé du conducteur l’exige.
Conformément à l’article 68, paragraphe 2 sub b) un examen médical approprié est effectué s’il existe une raison de penser que le titulaire de la licence de conducteur ou de l’habilitation ne satisfait plus aux exigences médicales énoncées au point 1 ci-dessus.
Les examens psychologiques sont effectués au moins tous les 10 ans.
3.2. Contenu minimal de l’examen périodique médical
Si le conducteur satisfait aux critères exigés lors de l’examen qui est effectué avant l’affectation, les examens périodiques doivent inclure au minimum:
un examen médical général;
un examen des fonctions sensorielles (vision, audition, perception des couleurs);
des analyses de sang ou d’urine pour la détection du diabète sucré et d’autres maladies en fonction des indications de l’examen clinique;
la recherche de drogues s’il existe des indications cliniques dans ce sens.
En outre, pour les conducteurs de train âgés de plus de 40 ans, l’ECG au repos est aussi exigé.