ANNEXE I - Définition du système tramway
Système tramway
1.1. Réseaux
Aux fins de la présente loi, tout réseau peut être subdivisé selon les catégories suivantes:
lignes prévues pour le trafic des passagers,
nœuds « passagers »,
les centres de remisage et de maintenance du matériel roulant,
voies de raccordement entre les éléments ci-dessus.
Ces réseaux comportent les systèmes de gestion du trafic, de localisation et de navigation, les installations techniques de traitement des données et de télécommunication prévues pour le transport de passagers sur ces réseaux afn d’en garantir l'exploitation sûre et une gestion efficace.
1.2. Véhicules
Le système tramway comprend tous les véhicules-tramways aptes à circuler sur rails ou guidés par rails sur tout ou partie d’un réseau, y compris
les tramways constitués de rames automotrices pour le transport de voyageurs;
le matériel mobile de construction et d'entretien des infrastructures;
le matériel pour le dépannage de rames automotrices.
Cohérence du système tramway
La qualité du système tramway nécessite entre autres une excellente compatibilité entre les caractéristiques du réseau (au sens large du terme, c’est-à-dire comprenant les parties fixes de tous les sous-systèmes concernés) et celles des véhicules-tramways (incluant les parties embarquées de tous les sous-systèmes concernés). De cette compatibilité dépendent les niveaux de performance, de sécurité, de qualité du service et leur coût.