Pendant le cycle d'orientation, à la fin de chaque année scolaire, le conseil de classe propose sur la base du dossier et du bulletin, documentant dans quelle mesure l'élève a développé le socle de compétences pour suivre avec fruit l'enseignement dans la classe subséquente, aux parents:
soit de faire avancer l'élève dans la classe suivante du même ordre ou régime d'enseignement;
soit de l'orienter vers une classe subséquente d'un ordre ou régime d'enseignement mieux adapté à ses capacités et ses aspirations;
soit de faire redoubler l'élève.
Les parents avalisent la proposition de progression ou d'orientation faite par le conseil de classe. Dans le cas contraire, les parents et l'élève s'engagent à prendre les dispositions préconisées par le conseil de classe pour assurer le progrès de l'élève dans la classe suivante. Au milieu du premier semestre, le conseil de classe apprécie si l'élève et les parents respectent les dispositions préconisées. À défaut, le conseil de classe décide de réorienter l'élève.