a modifié les dispositions suivantes
Art. 6 Décret n°2003-1359 du 30 décembre 2003 modifiant le décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 r…
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Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée…10-12123Lawrepeals
Par dérogation aux dispositions relatives aux modalités d'accomplissement du stage et de titularisation prévues à l'article 10, les candidats nommés professeurs de lycée professionnel agricole stagiaires de l'enseignement agricole à …