A l’exception des motocycles, des cyclomoteurs et des quadricycles légers, les véhicules ayant été immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 1974 peuvent être munis à l’avant et à l’arrière de plaques d’immatriculation d’une largeur de 340 mm et d’une hauteur de 110 mm, ayant un fond de couleur noire non rétroréfléchissante, sur lequel les caractères alphanumériques sont reproduits en couleur blanche.
Pour les motocycles ayant été immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 1974, la plaque d’immatriculation peut avoir une largeur de 240 mm et une hauteur de 200 mm et comporter, outre le numéro d’immatriculation et en dessous de celui-ci, le signe distinctif national tel que spécifié au paragraphe 6.
A l’exception des motocycles, des cyclomoteurs et des quadricycles légers, les véhicules routiers ayant été immatriculés pour la première fois depuis le 1er janvier 1974 et avant le 1er janvier 1988 peuvent être munis, à l’avant et à l’arrière, de plaques d’immatriculation d’une largeur de 340 mm et d’une hauteur de 110 mm, ayant un fond de couleur jaune rétroréfléchissante sur lequel sont apposés des caractères alphanumériques en couleur noire non rétroréfléchissante.
Pour les motocycles ayant été immatriculés pour la première fois depuis le 1er janvier 1974 et avant le 1er janvier 1988, la plaque d’immatriculation peut avoir une largeur de 240 mm et une hauteur de 200 mm et comporter, en dessous du numéro d’immatriculation, sur fond noir, le signe distinctif national tel que spécifié au paragraphe 6.
À l’exception des motocycles, des cyclomoteurs et des quadricycles légers, les véhicules ayant été immatriculés pour la première fois depuis le 1er janvier 1988 et avant le 1er juillet 2003 et disposant à l’arrière d’un emplacement pour la plaque d’immatriculation d’une largeur de 520 mm, tel que prévu par l’annexe de la directive modifiée 70/222/CEE du Conseil, du 20 mars 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l’emplacement et au montage des plaques d’immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques, peuvent être munis à l’arrière d’une plaque d’immatriculation d’une largeur de 520 mm et d’une hauteur de 110 mm, ayant un fond de couleur jaune rétroréfléchissante, les caractères alphanumériques du numéro d’immatriculation étant reproduits en couleur noire non rétroréfléchissante; dans ce cas, la plaque d’immatriculation comporte à gauche des caractères alphanumériques l’emblème de l’Union européenne de couleur bleu-azur non rétroréfléchissante avec au centre un cercle de douze étoiles de couleur jaune rétroréfléchissante à cinq rais dont les pointes ne se touchent pas, la hauteur de l’emblème étant de 80 mm et la largeur de 120 mm.
Sur les véhicules répondant aux conditions de l’alinéa 1 et dont l’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière a une largeur de 340 mm, il peut être fait usage d’une plaque d’immatriculation arrière conforme aux dispositions du paragraphe 2, le prédit emblème pouvant dans ce cas être apposé sous la plaque d’immatriculation, à gauche.
Pour les motocycles ayant été immatriculés pour la première fois depuis le 1er janvier 1988 et avant le 1er juillet 2003, la plaque d’immatriculation peut avoir une largeur de 240 mm et une hauteur de 200 mm et comporter, en dessous du numéro d’immatriculation, sur fond noir, le signe distinctif national tel que spécifié au paragraphe 6. L’emblème de l’Union européenne ne doit pas être apposé sur les plaques d’immatriculation de ces véhicules.
Pour autant que sa présence soit requise, la plaque d’immatriculation avant d’un véhicule qui est muni à l’arrière d’une plaque d’immatriculation conforme aux dispositions du présent paragraphe doit répondre aux dispositions du paragraphe 2.
Sur les cyclomoteurs et les quadricycles légers ayant été immatriculés pour la première fois avant le 1er juillet 2003, il peut être fait usage d’une plaque d’immatriculation de couleur jaune rétroréfléchissante d’une largeur de 85 mm et d’une hauteur de 150 mm, ayant un fond de couleur jaune rétroréfléchissante sur lequel les caractères alphanumériques sont reproduits en couleur noire non rétroréfléchissante. Dans ce cas, la partie supérieure de la plaque d’immatriculation doit en outre comporter le signe distinctif national, constitué par la lettre latine ‘L’ en couleur jaune rétroréfléchisssante d’une hauteur de 14 mm et dont le trait a une largeur de 2 mm apposée sur fond ovale de couleur noire non rétroréfléchissante de 30 mm de largeur et de 20 mm de hauteur, ainsi que les lettres majuscules CMA en couleur noire non rétroréfléchissante, apposées à droite du prédit signe distinctif.
Sur les véhicules qui sont visés à l’alinéa précédent et pour lesquels les dimensions de l’emplacement de la plaque d’immatriculation ne le permettent pas autrement, il peut être fait usage d’une plaque d’immatriculation, qui répond aux dispositions de l’alinéa 1, mais dont la largeur et la hauteur sont respectivement de 150 mm et 85 mm.
Les plaques d’immatriculation qui répondent aux dispositions des paragraphes 1er , 2, 3 et 4 doivent être en aluminium d’une épaisseur d’au moins 1 mm, sans dépasser 1,5 mm.
Les caractères alphanumériques doivent être en relief de 1,5 mm au moins. Cette disposition n’est toutefois pas requise pour les plaques d’immatriculation des cyclomoteurs et des quadricycles légers.
Les véhicules qui sont munis de plaques d’immatriculation conformément aux dispositions des paragraphes 1er, 2 et 3, doivent en outre être munis à l’arrière du signe distinctif national, constitué par la lettre latine L d’une hauteur de 80 mm et dont le trait a une largeur de 10 mm, peinte en couleur noire sur fond blanc sur une plaque ovale de 175 mm de largeur et de 115 mm de hauteur. Le signe distinctif national peut aussi être autocollant ou peint en évidence sur une surface sensiblement verticale de la face arrière du véhicule, dans les couleurs et dimensions spécifiées ci-avant.
Dans les conditions de l’alinéa 1, le signe distinctif national ne doit pas être incorporé dans la plaque d’immatriculation. Cette interdiction ne s’applique toutefois ni aux motocycles ni aux véhicules ayant été immatriculés au Luxembourg au nom du propriétaire ou détenteur actuel avant le 1er janvier 1974.