Il y a chaque année deux sessions d'examen.
La première session comprend, selon la structure de chaque département, des épreuves subies soit à la fin des premier et deuxième semestres, soit à la fin de l'année académique seulement.
La deuxième session a lieu en septembre.
Tout élève régulier qui remplit les conditions inscrites à l'article 6 alinéa 3 et à l'article 7 alinéa 1er du présent règlement peut se présenter à l'examen, soit à la première, soit à la deuxième session.
Au moment de l'inscription à l'examen, les candidats indiquent les matières à option dans lesquelles ils désirent être examinés. L'inscription ne peut porter que sur la section et sur les matières dont le cand dat a suivi l'enseignement.
L'examen est libre de toute taxe.