Annex 2, Loi du 9 mai 2014 a) relative aux émissions industrielles b) modifiant la loi modifiée d…

In forcesince 18 May 2014

Annexe II

Liste des substances polluantes

AIR

Dioxyde de soufre et autres composés du soufre

Oxydes d’azote et autres composés de l’azote

Monoxyde de carbone

Composés organiques volatils

Métaux et leurs composés

Poussières, y compris particules fines

Amiante (particules en suspension, fibres)

Chlore et ses composés

Fluor et ses composés

Arsenic et ses composés

Cyanures

Substances et préparations dont il est prouvé qu’elles possèdent des propriétés cancérogènes, mutagènes ou susceptibles d’affecter la reproduction via l’air

Polychlorodibenzodioxines et polychlorodibenzofurannes

EAU

Composés organohalogénés et substances susceptibles de former de tels composés en milieu aquatique

Composés organophosphorés

Composés organostanniques

Substances et préparations dont il est prouvé qu’elles présentent des propriétés cancérogènes, mutagènes ou susceptibles d’affecter la reproduction dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire de celui-ci

Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables

Cyanures

Métaux et leurs composés

Arsenic et ses composés

Biocides et produits phytosanitaires

Matières en suspension

Substances contribuant à l’eutrophisation (en particulier nitrates et phosphates)

Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d’oxygène (et mesurables par des paramètres, tels que DBO, DCO)

Substances figurant à l’annexe X de la directive 2000/60/CE