The 10 that are cited most themselves, of 13.
Décret n° 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions des direc…5Lawamends
Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception de celles relatives à la métrologie et au développement industriel et de celles relatives aux grades d'ingénieur en chef des mines et d'ingénieur en chef des …
Décret n° 2019-574 du 11 juin 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du…9Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Entreprises extérieures EE-2-R, Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions …
Décret n° 2020-1529 du 7 décembre 2020 fixant certains compléments et adaptations du cod…7Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Electricité EL-1-R, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, …
Décret n° 2008-867 du 28 août 2008 relatif au titre « Bruit » du règlement général des i…1Lawrepeals
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Bruit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Protection contre les bruits, …
Décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'…43Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides, Sct. Protection du personnel : F0-1P-2-R, Sct. Section 1 : …
Décret n° 2013-797 du 30 août 2013 fixant certains compléments et adaptations spécifique…9Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Bruit, Art. 1, Art. 2, Sct. Première partie : Protection du personnel, Sct. Titre : Vibrations, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre : Empoussiérage EM-1-R, Sct. …
Décret n° 2021-336 du 29 mars 2021 portant simplification dans le domaine de la santé et…5Lawamends
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Art. 4, Art. 9, Art. 15, Art. 8, Art. 4, Art. 6, Art. 9, Art. 11, Art. 13, Art. 7, Art. 3, Art. 27, Art. 4, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. …
Décret n° 2021-1838 du 24 décembre 2021 fixant certains compléments et adaptations du co…36Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°99-116 du 12 février 1999 Art. 12, Sct. Chapitre Ier : Champ d'application de la police des carrières., Art. 2, Sct. Chapitre II : Exercice de la police des carrières., Art. 3, Art. 4, …
Décret n° 2019-1158 du 8 novembre 2019 fixant certains compléments et adaptations du cod…8Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Première partie : Protection du personnel, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions …
Décret n° 2018-1022 du 22 novembre 2018 fixant certains compléments et adaptations du co…7Lawrepeals
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, …