Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Section unique : Travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
Chapitre V : Suivi de l'aérage
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R
Section unique : Travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
Titre : Chantiers chauds CC-1-R
Section unique : Travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
Chapitre IV : Conditions de travail
Chapitre V : Suivi des chantiers chauds
Titre : Combustibles liquides CL-1-R
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
Première partie : Protection du personnel
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
Chapitre IV : Transport des produits explosifs
Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
1 Chapitre Ier : Transport des produits explosifs
Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs
Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Produits explosifs
Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs
Chapitre III : Transport des produits explosifs
Chapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifs
Chapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvre
Chapitre III : Mise en œuvre des produits explosifs
Section unique : Travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
Chapitre VI : Aérage secondaire
Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
Chapitre VIII : Teneurs limites
Chapitre IX : Captage de grisou
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux souterrains
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre IV : Lieux d'utilisation
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou
Titre : Poussières inflammables PI-2-R
Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre III : Classement des travaux
Chapitre IV : Mesures générales de protection
Chapitre V : Neutralisation par schistification
Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.