Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

In forceTypedecreeDate7 May 1980Since10 Nov 1984Articles93Versions held44Cited by131 documentsLast changed1 Jan 2026

Titre : Aérage AE-1-R

Section unique : Travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage

Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air

Chapitre V : Suivi de l'aérage

Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R

Section unique : Travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Mise à l'abri des personnes

Titre : Chantiers chauds CC-1-R

Section unique : Travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Détermination de la température caractéristique

Chapitre IV : Conditions de travail

Chapitre V : Suivi des chantiers chauds

Titre : Combustibles liquides CL-1-R

Section : Travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C

Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C

Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices e

Chapitre VI : Contrôle

Titre : Explosifs EX-1-R

Première partie : Protection du personnel

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés

Chapitre IV : Transport des produits explosifs

Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs

Chapitre VI : Tir électrique

Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation

Chapitre VIII : Contrôle

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les trava

1 Chapitre Ier : Transport des produits explosifs

Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs

Chapitre III : Tir électrique

Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation

Chapitre V : Tir à la mèche

Chapitre VI : Tirs spéciaux

Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Produits explosifs

Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs

Chapitre III : Transport des produits explosifs

Chapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifs

Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières infl

1 Chapitre Ier : Personnel

Chapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvre

Chapitre III : Mise en œuvre des produits explosifs

Titre : Grisou GR-1-R

Section unique : Travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche

Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou

Chapitre V : Aérage principal

Chapitre VI : Aérage secondaire

Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou

Chapitre VIII : Teneurs limites

Chapitre IX : Captage de grisou

Titre : Moteurs thermiques MT-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux souterrains

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Moteurs

Chapitre IV : Lieux d'utilisation

Chapitre V : Contrôles

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou

1 Chapitre Ier : Moteurs

Titre : Poussières inflammables PI-2-R

Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon

1 Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Classement des travaux

Chapitre IV : Mesures générales de protection

Chapitre V : Neutralisation par schistification

Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques

Chapitre VII : Neutralisation à l'eau

Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages

Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage

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Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.