(1)
Seuls les traitements et substances énumérés à l’annexe I, paragraphe 2, et les matières premières conformes à l’annexe II peuvent être utilisés pour la fabrication des produits définis à l’annexe I, paragraphe 1er.
(2)
En outre, les nectars de fruits doivent être conformes à l’annexe IV.