Annexe II
Liste des fractions de déchets à accepter séparément dans les centres de ressources
Sont à accepter dans les centres de ressources les fractions de déchets principales (marquées par un nombre entier) et les sous-fractions de déchets (marquées par une lettre) suivantes :
Papier
Papiers, journaux ;
Cartons.
Verre
Verre creux transparent et coloré (verre d’emballage) ;
Verre plat sans cadre ;
Verre plat avec cadre.
Métaux (hors emballages)
Métaux ferreux ;
Cuivre, laiton ;
Aluminium ;
Étain ;
Zinc ;
Plomb ;
Câbles électriques sans raccordement.
Emballages en matières plastiques, métalliques et autres
Déchets de construction et de déconstruction
Déchets minéraux inertes (béton, briques, tuiles et céramiques, pierres) ;
Terres d’excavation non polluées ;
Déchets de plâtre.
Textiles
Bois
Bois non dangereux ;
Bois dangereux ;
Bois créosoté.
Matières en caoutchouc
Pneus de véhicule sans jantes ;
Pneus de véhicule avec jantes ;
Autres matières en caoutchouc.
Déchets de verdure
Déchets de gazon ;
Déchets de haies et arbustes ;
Autres déchets de jardin ;
Déchets d’équipements électriques et électroniques
Déchets problématiques
Matières en plastique (hors emballages)
Matières en polypropylène (PP) ;
Matières en polyéthylène (PE) ;
Autres matières en plastiques.
Déchets encombrants en mélange
Sans préjudice de l’article 3, paragraphe 2, alinéa 3, les fractions de déchets principales sont collectées séparément. Dans la mesure du possible et en vue d’obtenir le meilleur résultat par rapport à la hiérarchie des déchets, les sous-fractions sont également collectées de manière séparée. Dans tous les cas, sont collectées séparément les sous-fractions visées aux points 1°, lettres a) et b) , 2°, lettre a), 3°, lettre g), et 8°, lettre c).
Dans les centres de ressources, des déchets qui ne sont pas repris sur la présente liste peuvent également être collectés pour autant qu’ils soient introduits dans des filières de valorisation ou d’élimination spécifiques existantes.