L'annexe I prend le titre «Quantités maximales de fumure azotée en application de l'article 6» à la place de 6A. L'annexe II suivante est insérée à la suite de l'annexe I:
Annexe II - Coefficients de disponibilité azotée des fertilisants organiques
Lisier bovin, fumier mou et boues d'épuration liquides (en % de l'azote total)
colza, cultures dérobées
céréales d'hiver
cultures estivales
prairies et pâturages
autres cultures
été/automne
35
25
sans objet
35
35
printemps
40
30
50
40
40
Lisier porcin, purin et digestat (en % de l'azote total)
colza, cultures dérobées
céréales d'hiver
cultures estivales
prairies et pâturages
autres cultures
été/automne
40
30
sans objet
40
40
printemps
50
40
60
50
50
Fertilisants organiques solides (en % de l'azote total)
maïs
autres cultures
fumier autre que le fumier mou, le fumier de volaille et les fientes de volaille
50
30
fumier de volaille
50
50
boues d'épuration solides
50
30
compost
30
15
fumier et fientes de volaille
50
50