ANNEXE II
LISTE DES PRIMATES NON HUMAINS ET DATES VISEES A L’ARTICLE 9,
PARAGRAPHE 1er, DEUXIEME ALINEA
Espèces
Dates
Ouistiti (Callithrix jacchus)
1er janvier 2013
Singe cynomolgus (Macaca fascicularis)
cinq ans après la publication de l’étude de faisabilité visée à l’article 10, paragraphe 1er, quatrième alinéa de la directive 2010/63/UE, à condition que l’étude ne recommande pas une durée plus longue
Singe rhésus (Macaca mulatta)
cinq ans après la publication de l’étude de faisabilité visée à l’article 10, paragraphe 1er, quatrième alinéa de la directive 2010/63/UE, à condition que l’étude ne recommande pas une durée plus longue
Autres espèces de primates non humains
cinq ans après la publication de l’étude de faisabilité visée à l’article 10, paragraphe 1er, quatrième alinéa de la directive 2010/63/UE, à condition que l’étude ne recommande pas une durée plus longue