L’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 précité est complété par un nouvel article 2bis libellé comme suit:
Art. 2bis.
Pour l'application du présent arrêté grand-ducal, les termes énumérés ci-dessous ont les significations suivantes:
Véhicule M
véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues.
a)
Véhicule M1
véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.
b)
Véhicule M2
véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale ne dépasse pas 5.000 kg.
c)
Véhicule M3
véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale dépasse 5.000 kg.
Véhicule N
véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de choses et ayant au moins quatre roues.
a)
Véhicule N1
véhicule N dont la masse maximale ne dépasse pas 3.500 kg.
b)
Véhicule N2
véhicule N dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 12.000 kg.
c)
Véhicule N3
véhicule N dont la masse maximale dépasse 12.000 kg.
| |
Dans le cas d'un véhicule N conçu pour être attelé à une semi-remorque ou à une remorque à essieu central, la masse maximale à prendre en considération pour la classification est la masse à vide en ordre de marche du véhicule tractant, augmentée de la masse correspondant à la charge statique verticale maximale transférée au véhicule tractant par la semi-remorque ou par la remorque à essieu central, et, le cas échéant, augmentée de la masse maximale de chargement du véhicule tractant lui-même.
Véhicule O
véhicule qui, du fait de sa conception et de sa construction, est destiné
soit à être attelé à un véhicule tractant et à être tracté par celui-ci, un tel véhicule étant désigné par «remorque» ou «véhicule tracté»,
soit à être attelé à un tracteur de semi-remorque ou à un avant-train en imposant une charge statique verticale substantielle au tracteur de semi-remorque ou à l'avant-train, un tel véhicule étant désigné par «semi-remorque».
a)
Véhicule O1
véhicule O dont la masse maximale ne dépasse pas 750 kg.
b)
Véhicule O2
véhicule O dont la masse maximale dépasse 750 kg sans dépasser 3.500 kg.
c)
Véhicule O3
véhicule O dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 10.000 kg.
d)
Véhicule O4
véhicule O dont la masse maximale dépasse 10.000 kg.
| |
Dans le cas d'un véhicule O à essieu central, du type remorque ou du type semi-remorque, la masse maximale à prendre en considération pour la classification est la masse correspondant à la charge statique verticale transmise au sol par l'essieu ou les essieux du véhicule O à essieu central lorsque celui-ci est attelé au véhicule tractant et chargé jusqu'à sa masse maximale.
Véhicule L
véhicule à moteur à deux ou à trois roues, jumelées ou non, à l'exception des véhicules suivants:
les véhicules dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 6 km/h;
les véhicules destinés à être conduits par un piéton;
les véhicules destinés à être utilisés par des personnes avec un handicap physique;
les véhicules destinés aux compétitions, sur route ou tout terrain;
les tracteurs et les machines;
les cycles à pédalage assisté.
a)
Véhicule L1
véhicule L à deux roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et dont le moteur a
une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à combustion interne,
une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s'il s'agit d'un moteur électrique,
le véhicule L1 étant désigné par «cyclomoteur».
b)
Véhicule L2
véhicule L à trois roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et dont le moteur a
une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à allumage commandé,
une puissance maximale nette ne dépassant pas 4 kW s'il s'agit d'un autre moteur à combustion interne;
une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s'il s'agit d'un moteur électrique,
le véhicule L2 étant désigné par «cyclomoteur».
c)
Véhicule L3
véhicule L à deux roues sans side-car, dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s'il est à combustion interne, le véhicule L3 étant désigné par «motocycle».
d)
Véhicule L4
véhicule L à deux roues avec side-car, dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s'il est à combustion interne, le véhicule L4 étant désigné par «motocycle».
e)
Véhicule L5
véhicule L à trois roues symétriques dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s'il est à combustion interne, le véhicule L5 étant désigné par «tricycle».
f)
Véhicule L6
véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h, dont la masse à vide, non comprise la masse des batteries pour les véhicules électriques, ne dépasse pas 350 kg et dont le moteur a
une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il s'agit d'un moteur à allumage commandé,
une puissance maximale nette ne dépassant pas 4 kW s'il s'agit d'un autre moteur à combustion interne,
ou
une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s'il s'agit d'un moteur électrique,
le véhicule L6 étant désigné par «quadricycle léger» et devant, sauf dispositions contraires explicites, répondre aux exigences applicables pour les véhicules L2.
g)
Véhicule L7
véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h, dont la masse à vide, non comprise la masse des batteries pour les véhicules électriques, ne dépasse pas 400 kg, resp. 550 kg pour les véhicules destinés au transport de choses, et dont le moteur a une puissance maximale nette ne dépassant pas 15 kW,
le véhicule L7 étant désigné par «quadricycle» et devant, sauf dispositions contraires explicites, répondre aux exigences applicables pour les véhicules L5.
Véhicule T
véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils, machines ou remorques; il peut être aménagé pour transporter des personnes et des choses, le véhicule T étant désigné par «tracteur».
a)
Véhicule T1
véhicule T à roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h, dont la voie minimale de l'un au moins des essieux est égale ou supérieure à 1.150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne dépasse pas 1.000 mm.
b)
Véhicule T2
véhicule T à roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h, dont la voie minimale est inférieure à 1.150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne dépasse pas 600 mm; toutefois, lorsque la valeur de la hauteur du centre de gravité du véhicule, mesurée par rapport au sol selon la norme ISO 789 - partie 6, divisée par la moyenne des voies minimales de chaque essieu est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction du véhicule doit être limitée à 30 km/h.
c)
Véhicule T3
véhicule T à roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h et dont la masse à vide en ordre de marche ne dépasse pas 600 kg.
d)
Véhicule T4
véhicule T à roues autre que les véhicules T1, T2 et T3, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h.
e)
Véhicule T4.1
véhicule T4 conçu pour travailler des cultures hautes en ligne, telles que la vigne; ce véhicule est caractérisé par un châssis ou une partie de châssis surélevée, de telle sorte qu'il peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d'autre d'une ou de plusieurs lignes; il est conçu pour porter ou animer des outils qui peuvent être fixés à l'avant, entre les essieux, à l'arrière ou sur une plate-forme; lorsque le véhicule est en position de travail, la garde au sol mesurée dans le plan vertical des lignes de culture dépasse 1.000 mm; lorsque la valeur de la hauteur du centre de gravité du véhicule, mesurée par rapport au sol selon la norme ISO 789 - partie 6, en utilisant des pneus de monte normale, divisée par la moyenne des voies minimales de l'ensemble des essieux est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction du véhicule doit être limitée à 30 km/h, le véhicule T4.1 étant désigné par «tracteur enjambeur».
f)
Véhicule T4.2
véhicule T4 se caractérisant par ses dimensions importantes, plus spécialement destiné à travailler dans de grandes surfaces agricoles, le véhicule T4.2 étant désigné par «tracteur de grande largeur».