En ce qui concerne les émissions gazeuses, pour les produits visés à l’article 2, paragraphe 1er, points d) et e), le fabricant du moteur applique les procédures ci-après, énoncées à l’annexe II de la décision n° 768/2008/CE précitée du 9 juillet 2008:
lorsque les essais sont effectués à l’aide de la norme harmonisée, l’un quelconque des modules suivants:
module B (examen UE de type) complété par le module C, D, E ou F;
module G (conformité sur la base de la vérification à l’unité);
module H (conformité sur la base de l’assurance complète de la qualité);
lorsque les essais ne sont pas effectués à l’aide de la norme harmonisée, l’un quelconque des modules suivants:
module B (examen UE de type) complété par le module C1;
module G (conformité sur la base de la vérification à l’unité).