Art. 1 Règlement grand-ducal du 1er novembre 2015 portant modification du règlement grand-ducal…

In forcesince 10 Nov 2015

Le règlement grand-ducal modifié du 12 février 1979 pris en exécution des articles 6 et 12 de la loi modifiée du 20 avril 1977 relative à l’exploitation des jeux de hasard et des paris relatifs aux épreuves sportives est modifié comme suit:

A l’article 1er, point b) les mots et les jeux semi-automatiques sont ajoutés après les mots appareils à sous.

A l’article 1er, point c) les mots le Hold’em poker de casino, le Ultimate Texas hold’em poker et la Bataille sont ajoutés après les mots stud poker de casino.

A l’article 1er, point d) les mots le Texas hold’em poker et le Omaha poker 4 high sont ajoutés après les mots à banque ouverte.

L’alinéa 1 de l’article 3 est remplacé comme suit:

«Aux appareils à sous les enjeux sont représentés par des pièces de monnaie libellées en euros, par des jetons spéciaux dits «token», des billets de banque, des cartes de jeu électroniques, ou bien par d’autres moyens de payement émis par le casino et agréés par le Ministre des Finances. Les cartes de crédit émises par des établissements financiers sont interdites.»

Il est ajouté un article 3-1 nouveau, libellé comme suit:

«Art. 3-1.

Le jeu de hasard sur les appareils à sous des jeux de casino peut être pratiqué par un système de cartes de jeu électroniques qui correspond aux conditions et modalités suivantes:

Les cartes de jeu électroniques permettent de comptabiliser les montants prépayés par le client ainsi que les crédits et les gains réalisés sur les appareils à sous et les jeux semi-automatiques sans qu’aucune valeur pécuniaire ne soit chargée sur les cartes elles-mêmes.

Les cartes de jeu électroniques ne sont valables qu’au sein du casino qui les a émises. Une mention y relative doit figurer sur chaque carte émise.

Les cartes de jeu électroniques ne sont valables que pour les appareils à sous et les jeux semi-automatiques des jeux de casino et ne peuvent être utilisées pour d’autres services offerts ou prestés par le casino.

Les cartes de jeu électroniques sont dépourvues de toutes fonctions de carte de paiement, de crédit ou de débit.

Si une carte de jeu électronique indique un solde au profit du client, la somme correspondante lui est payée à sa demande.

Les cartes de jeu électroniques ont une limite maximale de 2.000 euros.

Les cartes de jeu électroniques sont nominatives. Au maximum deux cartes nominatives peuvent être attribuées par client. Sur demande du client, une carte de jeu électronique journalière non nominative peut être émise dont la limite maximale est de 250 euros.

Le transfert d’argent entre deux cartes de jeu électroniques de clients différents doit être impossible.

Le système des cartes de jeu électroniques est soutenu par un dispositif informatique comportant une composante de sauvegarde permettant de récupérer les données informatiques même en cas de dysfonctionnement du système informatique principal.

Le système des cartes de jeu électroniques enregistre toutes les opérations de jeu, effectuées sur chacun des appareils à sous muni de ce système, dont la comptabilisation est nécessaire pour la réalisation des écritures comptables et fiscales prévues au titre VI du présent règlement.

Le casino peut attribuer des points, des jeux gratuits ou d’autres avantages aux utilisateurs des cartes de jeu électroniques nominatives.»

Il est ajouté un article 3-2 nouveau, libellé comme suit:

«Art. 3-2.

Le producteur ou le fournisseur du système de cartes de jeu électroniques fournit aux autorités de contrôle compétentes aux termes du présent règlement un certificat duquel il résulte que le système est conforme aux conditions et modalités prévues par le présent règlement. Le système de cartes de jeu électroniques ne peut être mis en service avant la production de ce certificat.»

Il est ajouté un article 3-3 nouveau, libellé comme suit:

«Art. 3-3.

L’exploitation du système de cartes de jeu électroniques est sans préjudice quant aux obligations du casino relatives à l’identification de ses clients et aux règles applicables en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.»

Il est ajouté un article 3-4 nouveau, libellé comme suit:

«Art. 3-4.

Les dispositions du présent règlement s’appliquent au système des cartes de jeu électroniques sous réserve des dispositions suivantes:

Sur les appareils à sous visés à l’article 3 et les jeux semi-automatiques visés à l’article 20-1 les enjeux peuvent également être représentés par des cartes de jeu électroniques.

La mise en œuvre des appareils à sous au sens de l’article 16, alinéa 1, peut également être effectuée par l’introduction d’une carte de jeu électronique et le gain visé à l’alinéa 2 du même article peut également être délivré par sa comptabilisation à l’aide d’une carte de jeu électronique.

Le paiement du gain sur un appareil à sous visé à l’article 18-3, alinéa 1, point 3°, peut également se faire par sa comptabilisation à l’aide d’une carte de jeu électronique.

Les appareils à sous munis du système de cartes de jeu électroniques peuvent être dépourvus de compteurs de pièces et de token au sens de l’article 18-3, alinéa 1, point 5°.

Les appareils à sous munis du système de cartes de jeu électroniques peuvent être dépourvus de monnayeurs comparateurs visés à l’article 18-4.

Les appareils à sous munis du système de cartes de jeu électroniques peuvent être dépourvus des deux systèmes de réception des pièces de monnaie et des token visés à l’article 18-5.

L’article 18-10 ne s’applique pas si les gains y visés ont été comptabilisés sur une carte de jeu électronique et ceci dans les limites maximales visées aux points 6) et 7) de l’article 3-1.

Les dispositions de l’article 18-12 relatives aux orphelins s’appliquent aux cartes de jeu électroniques non nominatives. Les cartes de jeu électroniques nominatives trouvées par ou remises à un membre du personnel du casino sont gardées à disposition par le casino pendant une semaine. Après l’expiration de ce délai, et en l’absence d’une demande du titulaire ou de son ayant droit en vue de la restitution de la carte ou du solde comptabilisé, ce dernier est considéré comme orphelin.

Les caisses spéciales visées à l’article 18-14 doivent être en mesure d’effectuer toutes les opérations comptables liées au système de cartes de jeu électroniques.

Les sommes de jeux au sens de l’article 62 peuvent également être représentées par les cartes de jeu électroniques.

Les affiches visées à l’article 74 qui concernent les appareils à sous doivent renseigner également sur l’utilisation du système de cartes de jeu électroniques.»

A l’article 5, l’alinéa 1 est remplacé comme suit:

«Les enjeux des jeux de cercle et des jeux de contrepartie ne peuvent être représentés que par des jetons ou des plaques.»

A l’article 6, alinéa 1, la première phrase est remplacée comme suit:

«Les jeux de cartes utilisés pour les jeux de cercle et les jeux de contrepartie sont groupés en sixains et doivent être d’un tarotage à teinte unie.»

A l’article 7, les alinéas 5 et 6 sont abrogés.

Il est ajouté un article 7-1 nouveau, libellé comme suit:

«Art. 7-1.

Mélangeur-distributeur automatique de cartes de jeux.

Les casinos peuvent utiliser pour tous les jeux de cercle et les jeux de contrepartie un mélangeur automatique de cartes.

Les cartes agréées pour les mélangeurs-distributeurs le sont également pour les jeux conduits manuellement.

L’utilisation du mélangeur est optionnelle et peut, au choix de l’exploitant, n’être adoptée que sur une partie seulement des tables de jeu du casino.

Au Blackjack, les cartes utilisées pour un jeu doivent être retenues pendant le prochain jeu avant leur réintroduction dans la machine à mélanger.»

A l’article 8, alinéa 1, première phrase, les mots et les crédits oubliés au compteur d’un appareil à sous sont ajoutés après les mots sur les tables de jeux.

A l’article 8, l’alinéa 3 est remplacé comme suit:

«Dans le cas où le propriétaire légitime de la somme trouvée est connu ou se fait connaître endéans les sept jours de calendrier qui suivent l’enregistrement et peut établir son droit sans contestation possible, cette somme lui est restituée.»

L’intitulé du chapitre II est remplacé comme suit:

«Chapitre II.-

Règles applicables aux jeux de contrepartie.»

A l’article 9, alinéa 3, la deuxième phrase est remplacée comme suit:

«La hauteur de l’avance est fixée par arrêté du Ministre des Finances.»

L’article 16 est remplacé comme suit:

«Art. 16.

Définition.

Les appareils à sous mentionnés à la lettre b) de l’article 1er sont des appareils automatiques de jeux de hasard. Cette catégorie de jeux comprend également les appareils qui permettent le chargement du logiciel de jeu à partir d’un serveur informatique spécifique. Ils permettent, après introduction d’une pièce de monnaie, d’un jeton appelé «token», d’un billet de banque, d’une carte de jeu électronique ou d’un autre moyen de payement agréé par le Ministre des Finances, la mise en œuvre d’un mécanisme entraînant l’affichage d’une combinaison aléatoire de symboles figuratifs.

La combinaison est gagnante dans tous les cas où elle est conforme à une combinaison préétablie à cette fin. Le gain est délivré soit directement par l’appareil en pièces de monnaie, en token ou par carte de jeu électronique, soit indirectement par paiement manuel lorsqu’il s’agit de gros lots dits «jackpots» ou de gains cumulés dépassant les limites de paiement automatique de l’appareil ou celles des cartes de jeu électroniques.

Plusieurs appareils à sous peuvent être connectés entre eux afin d’alimenter un jackpot progressif dont le montant sera affiché. L’interconnexion des appareils à sous installés dans plusieurs casinos afin d’alimenter un jackpot progressif dont le montant sera affiché peut être autorisée par le Ministre des Finances.»

A l’article 17, alinéa 2, point 3°, les mots ; pour les appareils permettant le chargement du logiciel de jeu à partir d’un serveur, le certificat de conformité doit couvrir tous les jeux chargeables; sont ajoutés après les mots chargé de leur homologation.

A l’article 17, alinéa 2, point 5°, les mots ou d’un appareil de réserve prévu par l’article 18-1, ou d’un appareil usagé et remis à neuf par une entreprise, résidente ou non, spécialement agréée par le Ministre des Finances. sont ajoutés après les mots appareil à l’état neuf.

L’article 18-1 est remplacé comme suit:

«Art. 18-1.

Revente des appareils à sous mis hors service.

Les appareils à sous qui sont mis hors service doivent être retournés aux fournisseurs ou être vendus à des entreprises spécialisées dans le commerce d’appareils usagés. La destruction des appareils mis hors service par le casino n’est pas permise.

Toutefois, le casino peut décider de garder en réserve un nombre d’appareils à sous qui correspondent à 15 pour cent du total des appareils installés pour les mettre à nouveau en service ultérieurement. Le Ministre des Finances doit être informé au préalable et sous une forme laissant des traces écrites lorsqu’un appareil à sous:

est mis en réserve,

est mis hors service,

est remis en service et

est définitivement retourné à un fournisseur ou vendu à une entreprise spécialisée dans le commerce d’appareils usagés.»

A l’article 18-3, alinéa 1, le point 1° est remplacé comme suit:

«1° un système d’affichage situé de façon très visible sur le front de l’appareil qui se déclenche automatiquement quand un joueur a gagné un «jackpot» non payé directement et en totalité par l’appareil;».

Il est ajouté à l’article 18-3 un alinéa 3 nouveau, libellé comme suit:

«Les dispositions du point 5° du présent article relatives aux compteurs de pièces et de token ne s’appliquent pas aux appareils à sous munis d’un système de cartes de jeu électroniques.»

Il est ajouté à l’article 18-4 un alinéa 3 nouveau, libellé comme suit:

«Les dispositions du présent article relatives aux monnayeurs comparateurs ne s’appliquent pas aux appareils à sous munis d’un système de cartes de jeu électroniques.»

Il est ajouté à l’article 18-5 un alinéa 2 nouveau, libellé comme suit:

«Les dispositions du présent article relatives aux systèmes de réception des pièces de monnaie et des token ne s’appliquent pas aux appareils à sous munis d’un système de cartes de jeu électroniques.»

A l’article 18-6, alinéa 3, les mots le caissier sont remplacés par les mots un employé du casino agréé à cette fin par le directeur.

Il est ajouté à l’article 18-10 deux alinéas 3 et 4 nouveaux, libellés comme suit:

«Les dispositions du présent article relatives au paiement du gain ne s’appliquent pas aux appareils à sous munis d’un système de cartes de jeu électroniques pour les montants qui ne dépassent pas le maximum prévu pour ces cartes.

Par dérogation à ces dispositions, l’original de la quittance documentant le gain de jackpot ou de lot cumulé n’est pas à joindre à l’encaisse de l’appareil mais elle est à conserver dans une armoire spéciale munie de deux clés dont l’une est détenue par le chef de salle et l’autre par le caissier.»

A l’article 18-12, la première phrase est remplacée comme suit:

«Les crédits oubliés au compteur d’un appareil et les pièces, token ou cartes de jeu électroniques non nominatives tombés à terre sont assimilés aux orphelins définis par l’article 8.»

A l’article 18-14, alinéa 1, première phrase, les mots , ainsi que toutes les opérations comptables liées aux cartes de jeu électroniques. sont ajoutés après les mots opérations de change.

A l’article 18-14, alinéa 1, troisième phrase, les mots ou par des accepteurs d’autres formes de paiement agréés par le Ministre des Finances. sont ajoutés après les mots attachés aux appareils.

A l’article 18-14, l’alinéa 2 est remplacé comme suit:

«L’encaisse de la caisse spéciale est constituée d’espèces, de token et des valeurs contenues sur les comptes attribués aux cartes de jeu électroniques.»

Il est ajouté à l’article 18-15 un alinéa 2 nouveau, libellé comme suit:

«Ce registre peut être tenu et produit sous forme électronique, sous condition d’offrir des garanties équivalentes à celles établies par le présent règlement.»

L’article 19 est remplacé comme suit:

«Art. 19.

Ne peuvent être admis à la salle réservée aux appareils à sous les mineurs et les individus en état d’ivresse ou susceptibles de provoquer du scandale ou des incidents.»

Après l’article 20, il est ajouté une section II-1 nouvelle comportant les articles 20-1 à 20-3 nouveaux et libellée comme suit:

«Section II-1.-

Dispositions particulières relatives aux jeux semi-automatiques

Art. 20-1.

Définition.

Les jeux semi-automatiques visés au point b) de l’article 1er sont des appareils automatiques de jeux de hasard éventuellement combinés avec des éléments de jeux de table, nécessitant l’intervention d’au moins un employé pour le déroulement des jeux.

Les enjeux se font soit sous forme d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’un jeton appelé «token», d’une carte de jeu électronique ou par un autre moyen de payement agréé par le Ministre des Finances, soit par des jetons ou des plaques.

Art. 20-2.

Agrément des jeux semi-automatiques.

Les jeux semi-automatiques doivent être d’un modèle agréé par le Ministre des Finances. La demande d’agrément doit contenir les indications suivantes:

les marques dénominatives des constructeurs sous lesquelles sont produits et commercialisés les jeux;

la présentation technique de chacun des modèles de jeu dont la mise en service est envisagée;

le taux de redistribution prévu par l’article 18-7;

la certification qu’il s’agit d’un appareil à l’état neuf, d’un appareil usagé mais remis à neuf par une entreprise, résidente ou non, spécialement agréée par le Ministre des Finances;

la description détaillée du déroulement du jeu;

la description détaillée du rôle du ou des employé(s) affecté(s) au jeu;

le ou les moyen(s) de paiements prévu(s).

Art. 20-3.

Locaux.

L’utilisation des jeux semi-automatiques peut être autorisée soit dans la salle des appareils à sous, soit dans la salle ou sont pratiqués les jeux de contrepartie et les jeux de cercle.»

A l’article 21, l’alinéa 1 est remplacé comme suit:

«Le montant de l’avance de caisse de chaque jeu est fixé par arrêté du Ministre des Finances.»

A l’article 32, alinéa 1, la dernière phrase est supprimée.

A l’article 32, alinéa 7, le point 5 portant l’intitulé Le super-jack est supprimé.

A l’article 37-1, alinéa 4, les mots avec un ou deux cylindres sont insérés après les mots la double table.

A l’article 37-1, il est ajouté à l’alinéa 5 une deuxième phrase libellée comme suit:

«Lorsque les tapis sont dotés d’un hippodrome, la présence d’un chef de table par tableau est obligatoire.»

A l’article 37-1, alinéa 8, la deuxième phrase est remplacée comme suit:

«L’utilisation de plaques et de jetons de valeurs peut être autorisée par le Ministre des Finances.»

A l’article 37-4, alinéa 6, les mots ministre de l’Intérieur sont remplacés par les mots Ministre des Finances.

Après l’article 37-8, il est ajouté une section XII nouvelle comportant les articles 37-9 à 37-11 nouveaux et libellée comme suit:

«Section XII.-

Règles applicables au Hold’em poker de casino.

Art. 37-9.

Fonctionnement.

Le jeu du Hold’em poker de casino est un jeu de contrepartie qui se joue avec un jeu de cinquante-deux cartes. Le jeu doit être neuf et peut servir plusieurs fois.

Après leur comptée et leur vérification, le croupier mélange ostensiblement les cartes devant les joueurs. Un mélangeur de cartes peut être utilisé. Dans ce cas, l’utilisation de deux jeux de cartes de format américain et de couleurs différentes est requise.

Le croupier affecté à la table anime la partie et contrôle son bon déroulement, invite les joueurs à miser. Il assure également la distribution des cartes.

Le montant minimum de l’avance de la table sera fixé par arrêté du Ministre des Finances.

Le croupier ne peut pas être relevé pendant le coup. Un chef de table, qui ne peut être affecté au maximum qu’au contrôle de deux tables, est responsable de la clarté et de la régularité du jeu, des paiements et de toutes les opérations effectuées aux tables.

Un joueur suffit pour assister à la comptée et à la vérification des cartes. Aucun joueur debout ne peut participer au jeu. Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d’avoir une main, correspond au nombre d’emplacements marqués sur le tapis. Il est au maximum de sept.

Les joueurs ne disposent que d’une seule main et ne peuvent pas miser sur des emplacements vacants.

Pour commencer la partie, les joueurs doivent mettre des mises équivalentes sur la première mise (Ante) et sur la case SUPER ANTE. Ils peuvent également miser sur la case BONUS.

Une fois toutes les mises disposées devant les joueurs présents et assis, le croupier distribue les cartes. De gauche à droite, il donne deux cartes faces cachées à chaque joueur, puis à lui-même.

Les joueurs, sans les montrer, regardent leurs cartes et ont maintenant le choix de:

ne rien faire, ou

mettre une mise sur la case A 3 ou A 4, égale à 3 ou 4 fois leur première mise (Ante). Une fois leur mise effectuée, les joueurs ne peuvent ni miser à nouveau, ni changer leur mise.

Le croupier procède alors à la donne des cartes collectives au centre de la table. Il brûle une carte, puis retourne les trois cartes suivantes (le flop).

Les joueurs qui n’ont pas encore misé sur les cases A 3 ou A 4 ont le choix de:

ne rien faire, ou

miser sur la case A 2, égale à 2 fois la valeur de leur première mise (Ante).

Ensuite, le croupier brûle une carte, puis retourne une quatrième carte («le Turn») sur le tapis.

Les joueurs qui n’ont pas misé sur les cases A 2, A 3 ou A 4 ont le choix de:

abandonner, ou

mettre une mise sur A 0,5 T (Turn) égale à la moitié de leur première mise.

Ensuite, le croupier brûle une carte, puis retourne la cinquième et dernière carte («le River») sur le tapis.

Les joueurs qui ont misé sur la case A 0,5 T (Turn) ont le choix de:

ne rien faire, ou

miser sur la carte A 0,5 R (River) avec une mise égale à la moitié de leur première mise.

La banque retourne ses deux cartes et annonce sa meilleure combinaison de cinq cartes en utilisant les cinq cartes ouvertes en commun au centre de la table.

La banque a besoin d’au moins une paire pour être qualifiée.

Quand la banque se qualifie, partant de droite à gauche, la banque combine les deux cartes de chaque joueur avec les cinq cartes en commun pour obtenir le meilleur jeu de cinq cartes:

Si la main du joueur est meilleure que la banque, les cases premières mises (Ante) et les cases A 4, A 3, A 2, A 0, 5 T et A 0, 5 R gagnent l’équivalent des mises respectives.

La mise sur la case Super Ante est payée selon le tableau des paiements ci-dessous, repris sur le tapis à partir de la combinaison Quinte:

Quinte flush royale: 500 pour 1;

Quinte flush: 50 pour 1;

Carré: 10 pour 1;

Full: 3 pour 1;

Couleur: 3 pour 2;

Quinte: 1 pour 1.

Pour toutes combinaisons inférieures, la mise reste sans être ni payée ni ramassée.

Si la main du joueur perd contre la banque, la mise sur Ante est perdue, les mises sur les cases A 4, A 3, A 2, A 0, 5 T et A 0, 5 R ainsi que la case Super Ante sont perdues.

Quand les mains sont équivalentes, les mises sur les cases A 4, A 3, A 2, A 0, 5 T et A 0, 5 R, Ante et la case Super Ante restent au joueur sans gain ni perte.

Quand la banque ne se qualifie pas:

La banque, partant de droite à gauche, paie l’équivalent de la 1ère mise (Ante) à chaque joueur. Elle effectue ce paiement avant de regarder la combinaison de chaque joueur.

Toutes les autres mises, à l’exception du bonus (voir ci-après) ne sont ni payées ni ramassées.

Jeu et paiement du Bonus: La case Bonus est facultative et indépendante du reste du jeu. Les mises qui y sont placées ne peuvent en aucun cas excéder dix fois le montant de la mise initiale dans la limite du maximum autorisé à la table.

La case Bonus est payée à partir du brelan, et selon le tableau de paiements ci-dessous et repris sur le tapis, dans tous les cas, banque qualifiée ou non, main du joueur supérieure à la banque ou non:

Quinte Flush Royale: 50 pour 1;

Quinte Flush: 40 pour 1;

Carré: 20 pour 1;

Full: 7 pour 1;

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