Art. 3 Règlement grand-ducal du 30 mai 2005 portant application de la directive 2004/107/CE du…

In forcesince 24 Jun 2005

Font partie intégrante du présent règlement les annexes suivantes:

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Annexe I:

Valeurs cibles pour l'arsenic, le cadmium, le nickel et le benzo(a)pyrène,

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Annexe II:

Détermination des conditions nécessaires relatives à l'évaluation des concentrations d'arsenic, de cadmium, de nickel et de benzo(a)pyrène dans l'air ambiant d'une zone ou agglomération,

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Annexe III:

Emplacement et nombre minimal des points de prélèvement pour la mesure des concentrations dans l'air ambiant et des taux de dépôt,

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Annexe IV:

Objectifs de qualité des données et exigences relatives aux modèles de la qualité de l'air,

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Annexe V:

Méthodes de référence pour l'évaluation des concentrations dans l'air ambiant et des taux de dépôt