Il sera élaboré un plan d'intervention spécifiant les mesures nationales nécessaires pour maintenir un niveau élevé de sensibilisation et de préparation à la maladie ainsi que de protection environnementale, qui sera mis en oeuvre en cas d'apparition d'un foyer de fièvre aphteuse.
Il convient que le plan d'intervention permette la mobilisation des installations, de l'équipement, du personnel et de tout autre matériel nécessaires à l'éradication rapide et efficace du foyer de fièvre aphteuse, qu'il assure une coordination avec les Etats membres voisins et qu'il encourage la coopération avec les pays tiers voisins.
Le plan d'intervention doit également prévoir des mesures à mettre en oeuvre en cas de situation de crise aiguë comme celle visée à l'annexe XVII, point 12, et doit fournir des informations sur: a) les quantités de vaccin nécessaires en cas de vaccination d'urgence; b) les régions comprenant des zones à forte densité de cheptel, compte tenu des critères fixés à l'annexe X.
En vertu du plan d'intervention, les dispositions nécessaires doivent être prises afin de prévenir, en cas d'apparition d'un foyer de fièvre aphteuse, tous les effets environnementaux négatifs susceptibles d'être évités, tout en garantissant la mise en oeuvre de mesures optimales de lutte contre la maladie, et de réduire le plus possible le préjudice lié à l'apparition d'un foyer, notamment s'il se révèle nécessaire d'enfouir ou d'incinérer les carcasses des animaux morts ou mis à mort sur place.
Les critères et exigences applicables à l'élaboration des plans d'intervention sont ceux énoncés à l'annexe XVII.
Selon la procédure de la comitologie, ces critères et exigences peuvent être modifiés compte tenu de la nature spécifique de la fièvre aphteuse et des progrès accomplis dans l'établissement des mesures de lutte contre la maladie et de protection environnementale.
La Commission examine les plans d'intervention afin de déterminer s'ils permettent d'atteindre l'objectif visé au paragraphe 1 et propose à l'autorité compétente toute modification nécessaire, notamment en vue de garantir leur compatibilité avec ceux des autres Etats membres.
Les plans sont approuvés selon la procédure de la comitologie.
Il est veillé à ce que les modifications significatives apportées aux plans d'intervention adoptés soient notifiées sans délai à la Commission.
Les plans modifiés peuvent être adoptés ultérieurement selon la procédure de la comitologie pour tenir compte de l'évolution de la situation.
En tout état de cause les plans sont à réexaminer tous les cinq ans, notamment à la lumière des exercices d'alerte en temps réel visés à l'article 73, et à soumettre à la commission pour approbation selon la procédure de la comitologie.