Annex 1, Arrêté grand-ducal du 20 septembre 2010 portant modification des annexes de la Conventio…

In forcesince 4 Oct 2010

ANNEXE 1

Appendice V du Règlement d’application

(Edition 2010)

Valeurs limites et de contrôle pour les stations

d’épuration à bord de bateaux à passagers

1.

Les stations d’épuration à bord de bateaux à passagers doivent respecter les valeurs limites suivantes lors de l’essai de type:

Tableau 1: Valeurs limites devant être respectées à l’évacuation de la station d’épuration de bord

(installation d’essai) durant l’essai de type

Paramètres

Taux d'oxygène

Echantillon

Etape I

Etape II

à partir du 1.1.2011

Demande biochimique en oxygène (DBO5)

ISO 5815-1 en 5815-2 (2003)

25 mg/l

20 mg/l

Echantillon de prélèvements sur 24 h, homogénéisé

40 mg/l

25 mg/l

Echantillon, homogénéisé

Demande chimique en oxygène (DCO)

ISO 6060 (1989)

125 mg/l

100 mg/l

Echantillon de prélèvements sur 24 h, homogénéisé

180 mg/l

125 mg/l

Echantillon, homogénéisé

Carbone organique total (COT)

EN 1484 (1997)

---

35 mg/l

Echantillon de prélèvements sur 24 h, homogénéisé

---

45 mg/l

Echantillon, homogénéisé

2.

Les valeurs de contrôle suivantes doivent être respectées durant le fonctionnement:

Tableau 2: Valeurs limites à l’évacuation de la station d’épuration de bord durant le

fonctionnement à bord de bateaux à passagers en navigation intérieure

Paramètres

Taux d’oxygène

Echantillon

Etape I

Etape II

à partir du 1.1.2011

Demande biochimique en oxygène (DBO5)

ISO 5815-1 en 5815-2 (2003)

40 mg/l

25 mg/l

Echantillon, homogénéisé

Demande chimique en oxygène (DCO)

ISO 6060 (1989)

180 mg/l

125 mg/l

Echantillon, homogénéisé

---

150 mg/l

Echantillon

Carbone organique total (COT)

EN 1484 (1997)

---

45 mg/l

Echantillon, homogénéisé

La valeur correspondante doit être respectée par l’échantillon. Les autorités compétentes doivent prendre des échantillons à intervalles variables.

3.

Les procédés avec utilisation de produits chlorés ne sont pas admis.

De même, une dilution des eaux usées domestiques visant à en réduire la charge spécifique et à en permettre l’élimination n’est pas admise.