Art. 7 Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux c…

In forcesince 25 Sep 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1°

La Loire et son affluent le Lignon ;

2°

L'Allier ;

3°

La Gagnière et l'Abeau en amont de leur confluent ;

4°

L'Ardèche et la Volane, en amont de leur confluent ; son affluent l'Auzon, en amont du pont de la route nationale 579 ;

5°

L'Auzon et le ruisseau des Barbes, en amont de leur confluent ;

6°

La Claduegne et la Bouille, en amont de leur confluent ;

7°

Le Chassezac, en amont du pont de Gravières ; son affluent la Sure, en amont du pont de Chavaleyret ; le Vebron ;

8°

Le Lavezon, affluent du Rhône, en amont du barrage de Pissot à Saint-Martin-l'Inférieur ;

9°

Le Gandron, la Ligne, la Beaume, en amont du pont de la R.N. n° 104 ;

10°

La Payre et la Malderie, en amont de leur confluent ;

11°

L'Ouvèze, en amont du barrage situé sur la commune de Privas au-dessus du pont Louis-XIII ; le Mezalhon ;

12°

L'Eyrieux et la Dorne, en amont de leur confluent ; le Ranc de Courbier, le Ray-de-Lavors, le Gloo, le Talaron, la Glueyre, l'Auzene, la Dunière, le Boyon, l'Aurance ;

13°

L'Embroye ; le Doux et le Duzon, en amont de leur confluent ;

14°

La Cance et la Deome, en amont de leur confluent ; le Lignon-de-Saint-Alban-d'Ay, le ruisseau d'Embrun, le ruisseau de la Gouaille ;

15°

La Boulogne et le Riantol, en amont de leur confluent ; l'Oise, en amont du pont du hameau d'Oise ;

16°

L'Ay, en amont du lieudit Laplanche (commune de Sarras) ;

17°

Les affluents du Rhône ci-après désignés, pour leurs sections situées en amont de leurs ponts sur la route nationale n° 86 ; le ruisseau d'Arras ; le ruisseau l'Escoutay ou de Saint-Désirat ; le ruisseau de Peynaud, le Limony ;

18°

Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, et notamment le lac d'Issarlès.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, les lacs non classés en 1ère catégorie, y compris la retenue de Ternay entre le pont situé à l'amont du réservoir de Ternay et le barrage de ce réservoir (aval).