Art. 6 Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux c…

In forcesince 25 Sep 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1°

L'Artuby ;

2°

Le Loup, en amont de son confluent avec le Merdaric ;

3°

La Roya ;

4°

La Siagne, en amont de l'embouchure du ruisseau La Frayère (communes d'Auribeau-sur-Siagne et de Pégomas) ;

5°

Le Var, en amont du pont de la Manda ;

6°

Le Cians ;

7°

L'Esteron ;

8°

La Tinée et les lacs de son bassin supérieur ;

9°

La Vésubie ;

10°

La Cagne, en amont de l'usine désaffectée de la Gaude ;

11°

La Devera ;

12°

Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Merdaric.