Art. 53 Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux c…

In forcesince 25 Sep 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1°

L'Apance, en amont du pont de la S.N.C.F. dit de Villars (commune de Villars-Saint-Marcellin).

2°

La Maljoie ; le Moulerupt ; la Vingeanne, en amont du réservoir de Villegusien et les autres affluents de ce réservoir ; le Badin.

3°

La Tille-Est, la Tille-Ouest ; la Venelle.

4°

L'Ource ;

5°

L'Aube ;

6°

L'Aujon ;

7°

La Voire, en amont du pont des Granges à Gervilliers (commune de Puellemontier) ; la Laines, en amont du moulin de Boulancourt (C.D. n° 174).

8°

La Marne, entre le pont du C.D. n° 9, à Rachecourt-sur-Marne et le confluent de la Suize près de Condes ;

9°

La Mouche, à l'exception du réservoir de Saint-Ciergues, la Suize, la Cousance, l'Ornel, la Saulx ;

10°

La Blaise ;

11°

Le Vau, affluent de l'Amance ; la Petite Amance et le ruisseau du Gravier, en amont de leur confluent.

12°

Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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