Art. 52 Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux c…

In forcesince 25 Sep 1958

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1°

La Seine ;

2°

L'Aube ;

3°

La Saulx, du pont de Ponthion à son confluent avec la Marne ;

4°

Le Hardillon ;

5°

L'Ante ;

6°

Les affluents et sous-affluents de ces cours d'eau, à l'exception de la Nauxe, du Puits, de la Superbe, du Poussin, du Meldançon, du Vanichon et de leurs affluents ;

7°

La Marne ;

8°

L'Aisne ; le ruisseau de Coubreuil.

9°

L'Isson ;

10°

La Blaise ;

11°

Les Tarnauds ;

12°

La Guenelle, depuis le confluent de la Chéronne et de la Petite-Guenelle ;

13°

L'Auve, en aval de son confluent avec l'Yèvre ;

14°

La Vesle, en aval du pont de Prunay ;

15°

La Droye ;

16°

La Tourbe, en aval du moulin de Ville-sur-Tourbe ;

18°

Les canaux et leurs dépendances ;

19°

Le Flagot, en aval de la R.N. n° 3 ;

20°

Le Camp, en aval du chemin de G.C. n° 1 ;

21°

La Semoigne, en aval du lieudit Trou Bernard, sur le territoire de la commune de Verneuli.

22°

L'Ardre, en aval du pont de Faverolles ;

23°

Le Petit-Morin ;

24°

Le lac de retenue de Der-Chantecoq et ses dépendances, y compris le canal de restitution.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

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