The 10 that are cited most themselves, of 796.
6B_914/2013, Arrêt du 27 février 2014 – Ordonnance de non-entrée en matière (gestion déloyale, etc.)Decision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
27 Feb 2014 · 2014-02-27-6B_914-2013
6B_185/2013, Arrêt du 22 janvier 2014 – Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir, frais de procédureDecision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
22 Jan 2014 · 2014-01-22-6B_185-2013
6B_261/2014, Arrêt du 4 décembre 2014 – Menaces, contrainite, qualité de lésée d'une personne moraleDecision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
4 Dec 2014 · 2014-12-04-6B_261-2014
6B_875/2018, Arrêt du 15 novembre 2018 – Odonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)Decision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
15 Nov 2018 · 2018-11-15-6B_875-2018
6B_1043/2019, Arrêt du 26 septembre 2019 – Irrecevabilité formelle du recours en matière pénaleDecision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
26 Sep 2019 · 2019-09-26-6B_1043-2019
6B_673/2019, Arrêt du 31 octobre 2019 – Ordonnance de non-entrée en matière (injures et menaces homophobes)Decision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
31 Oct 2019 · 2019-10-31-6B_673-2019
6B_810/2019, Arrêt du 22 juillet 2019 – Ordonnance de non-entrée en matièreDecision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
22 Jul 2019 · 2019-07-22-6B_810-2019
6B_637/2019, Arrêt du 8 août 2019 – Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, injure etc.)Decision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
8 Aug 2019 · 2019-08-08-6B_637-2019
6B_874/2017, Arrêt du 18 avril 2018 – Ordonnance de classement (lésions corporelles, etc.)Decision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
18 Apr 2018 · 2018-04-18-6B_874-2017
6B_936/2013, Arrêt du 14 février 2014 – Refus de reprise de la procédure préliminaireDecision
… art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient …
14 Feb 2014 · 2014-02-14-6B_936-2013