ANNEXE 1 : Cahier des charges
ANNEXE 1-A : Cahier des charges de l’Algorithme Originel
Des modifications rédactionnelles ont été apportées à la description de l’algorithme Originel afin d’assurer une meilleure cohérence avec la description de l’algorithme Adapté dans l’annexe 1B.
Afin d’établir la classification d’un produit alimentaire sur l’échelle nutritionnelle à 5 couleurs, les industriels et les distributeurs, doivent se conformer aux règles de calcul suivantes, qui seront mises en œuvre successivement :
Calcul du score nutritionnel du produit alimentaire ;
Classement du produit alimentaire sur l’échelle nutritionnelle à 5 couleurs sur la base du score nutritionnel calculé.
1) Calcul du score nutritionnel du produit alimentaire
Le score nutritionnel est calculé de la même manière pour tous les produits alimentaires (avec des règles spécifiques pour les fromages), à l’exception des matières grasses animales et végétales et des boissons. Pour ces catégories de produits alimentaires, les adaptations mentionnées au point 1-b doivent être prises en compte.
1-a Cas général
Le score nutritionnel des produits alimentaires repose sur le calcul d’un score unique et global qui prend en compte, pour chaque produit alimentaire :
une composante “négative” N
une composante “positive” P
La composante N du score prend en compte les éléments nutritionnels dont la consommation doit être limitée : énergie, acides gras saturés, sucres et sodium. Pour chacun de ces éléments, des points de 1 à 10 sont attribués en fonction de la teneur pour 100 g de produit alimentaire (voir tableau 1). La composante négative N correspond à la somme de ces points et peut donc varier de 0 à 40.
Tableau 1 : Points attribués à chacun des éléments de la composante négative N
Points
Énergie (KJ/100g)
Acides gras saturés
(g/100g)
Sucres (g/100g)
Sodium*
(mg/100g)
0
< 335
<1
<4.5
<90
1
> 335
> 1
> 4.5
> 90
2
> 670
> 2
> 9
> 180
3
> 1005
> 3
> 13.5
> 270
4
> 1340
> 4
> 18
> 360
5
> 1675
> 5
> 22.5
> 450
6
> 2010
> 6
> 27
> 540
7
> 2345
> 7
> 31
> 630
8
> 2680
> 8
> 36
> 720
9
> 3015
> 9
> 40
> 810
10
> 3350
> 10
> 45
> 900
la teneur en sodium correspond à la teneur en sel mentionnée dans la déclaration nutritionnelle obligatoire divisée par 2,5.
La composante P est calculée sur la base de la quantité de fibres, de protéines, et de fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque et huiles de colza, de noix et d’olive contenue dans le produit alimentaire. Pour chacun de ces éléments, des points de 1 à 5 sont attribués en fonction de la teneur pour 100 g de produit alimentaire (voir tableau 2). La composante positive P correspond à la somme de ces points et peut donc varier de 0 à 15.
Tableau 2 : Points attribués à chacun des éléments de la composante positive P
Points
Protéines
(g/100g)
Fibres
(g/100g)
Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coques, huiles de colza, de noix et d’olive*
(%)
0
< 1.6
<0.9
<40
1
> 1.6
> 0.9
> 40
2
> 3.2
> 1.9
> 60
3
> 4.8
> 2.8
4
> 6.4
> 3.7
5
> 8.0
> 4.7
80
les fruits, légumes, légumes secs et fruits à coques contiennent de nombreuses vitamines (en particulier les vitamines E, C, B1, B2, B3, B6 et B9 ainsi que la provitamine A)
La liste des fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque et huiles de colza, de noix et d’olive inclus dans cette composante est détaillée dans le Questions & Réponses, disponible en ligne.
→ Calcul du score nutritionnel
En fonction du score obtenu pour la composante N, le score nutritionnel final est calculé de la façon suivante :
Si le total de la composante N est inférieur à 11 points ou si le produit est du fromage, alors le score nutritionnel est égal au total des points de la composante N auquel est retranché le total de la composante P.
Score nutritionnel = total points N - total points P
Si le total de la composante N est supérieur ou égal à 11 points et
Si le total des points pour les "Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque et huiles de colza, noix et olive" est égal à 5, alors le score nutritionnel est égal au total des points de la composante N auquel est retranché le total de la composante P.
Score nutritionnel = total points N - total points P
Si le total des points pour les "Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque, huiles de colza, noix et olive" est inférieur à 5, alors le score nutritionnel est égal au total des points de la composante N auquel est retranché la somme des points pour les "Fibres" et les "Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque, huiles de colza, de noix et d’olive". Dans ce cas, la teneur en protéines n’est donc pas prise en compte dans le calcul du score nutritionnel.
Score nutritionnel = total points N – points “Fibres”– points “Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque, huiles de colza, de noix et d’olive”
1-b Cas particuliers
Afin de tenir compte de la composition nutritionnelle spécifique de certaines catégories de produits et d’aligner leur classification en fonction du Nutri-Score avec les recommandations alimentaires, certaines adaptations de l’algorithme ont été effectuées.
→ Matières grasses animales et végétales : La grille d’attribution des points pour les acides gras saturés est remplacée par une grille d’attribution des points sur le ratio acides gras saturés/lipides (voir Tableau 3).
Tableau 3 : Grille d’attribution des points pour le ratio acides gras saturés/lipides dans le cas particulier des matières grasses animales et végétales*
Points
Ratio
Acides gras saturés/lipides
0
<10
1
<16
2
<22
3
<28
4
<34
5
<40
6
<46
7
<52
8
<58
9
<64
10
≥64
La grille d’attribution des points pour le "ratio acides gras saturés/lipides" dans le cas des matières grasses animales et végétales remplace la colonne "acides gras saturés" utilisée dans le cas général. Les autres colonnes (énergie, sucres, sodium, fruits, légumes, légumineuses, noix et huiles de colza, de noix et d’olive, fibres et protéines) sont identiques et doivent être prises en compte.
La liste des produits inclus dans la catégorie « matières grasses animales et végétales » est détaillée dans le Questions & Réponses, disponible en ligne.
→ Boissons : Les scores pour les boissons sont calculés en utilisant une grille d’attribution des points spécifique pour l’énergie, les sucres et les fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque et huiles de colza, de noix et d’olive (voir tableau 4).
Tableau 4 : Grille d’attribution des points pour les boissons*
Points
Énergie (kJ/100g ou 100mL)
Sucres (g/100g ou 100mL)
Fruits, légumes, légumes secs, fruits à coques, huiles de colza, noix et olive
(%)
0
≤ 0
≤ 0
≤ 40
1
≤ 30
≤ 1,5
2
≤ 60
≤ 3
> 40
3
≤ 90
≤ 4,5
4
≤ 120
≤ 6
> 60
5
≤ 150
≤ 7,5
6
≤ 180
≤ 9
7
≤ 210
≤ 10,5
8
≤ 240
≤ 12
9
≤ 270
≤ 13,5
10
> 270
> 13,5
> 80
La grille d’attribution des points pour les boissons substitue les colonnes énergie, sucres et fruits, légumes, légumes secs, fruits à coque et huiles de colza, de noix et d’olive aux colonnes utilisées dans le cas général. Les autres colonnes (acides gras saturés, sodium, fibres et protéines) sont identiques et doivent être prises en compte.
La liste des produits inclus dans la catégorie des « boissons » est détaillée dans le Questions & Réponses, disponible en ligne.
Classement du produit alimentaire sur l’échelle nutritionnelle à 5 couleurs sur la base du score n utritionnel calculé selon 1)
2-a Cas général
Dans le cas général, le Nutri-Score est attribué selon les seuils suivants :
Seuils du score
Classe
Couleur
Min à - 1
A
Vert foncé
0 à 2
B
Vert clair
3 à 10
C
Jaune
11 à 18
D
Orange clair
19 à max
E
Orange foncé
2-b Cas particulier des boissons
Pour les boissons, le Nutri-Score est attribué selon les seuils suivants :
Score ranges
Classe
Couleur
Eaux
A
Vert foncé
Min à - 1
B
Vert clair
2 à 5
C
Jaune
6 à 9
D
Orange clair
10 à max
E
Orange foncé