ANNEXE V
Nombre maximal autorisé de générations dans un champ non protégé des insectes et durée de vie maximale autorisée des plantes mères de base par genre ou espèce, conformément à l'article 28, paragraphe 1er
Castanea sativa Mill.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Si la plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.
Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.
Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur une génération.
Si la plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.
Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.
Corylus avellana L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Cydonia oblonga Mill., Malus Mill., Pyrus L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Si la plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.
Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.
Ficus carica L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Fragaria L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur cinq générations.
Juglans regia L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Olea europaea L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur une génération.
Prunus amygdalus, P. armeniaca, P. domestica, P. persica et P. salicina
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Si la plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.
Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.
Prunus avium et P. cerasus
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.
Si la plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) est un porte-greffe, elle peut être multipliée tout au plus sur trois générations.
Lorsque les porte-greffes font partie des plantes mères de base, ils constituent le matériel de base de la première génération.
Ribes L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur trois générations. Les plantes mères sont entretenues en tant que telles pendant tout au plus six ans.
Rubus L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations. Les plantes mères de chaque génération sont entretenues en tant que telles pendant tout au plus quatre ans.
Vaccinium L.
Catégorie de base
Une plante mère de base au sens de l'article 24, paragraphe 2, point a) peut être multipliée tout au plus sur deux générations.