La tâche normale des chargés de cours est fixée à l’équivalent de vingt-deux leçons. Elle correspond à vingt et une leçons d’enseignement, ainsi qu’à l’équivalent de soixante-douze heures maximum de disponibilité à assurer en cours d’année scolaire et vérifiables selon les besoins de l’organisation du lycée.
Les leçons assurées par les chargés de cours sont affectées du coefficient 1 à l’exception des dispositions suivantes:
pour les cours donnés en atelier au cycle inférieur et au régime préparatoire les dispositions du paragraphe 2 points a et b de l’article 9 ci-dessus sont applicables
pour les cours donnés en atelier au régime professionnel, régime de technicien et régime technique
Coefficients
Nombre d’élèves
Classes
< 5
5-9
8 ou > 8
| |
0,90
0,95
1
Pour les autres cours dans les autres classes:
| |
Nombre d’élèves
Classes
10 ou < 10
11-17
> 17
tous niveaux
0,90
0,95
1
L’application des coefficients est également soumise aux règles définies à l’article 10 ci-dessus.
A partir de la rentrée scolaire 2018/2019, le coefficient de base minimal est de 1 pour une leçon d’enseignement.
Le volume de soixante-douze heures de disponibilité tel que fixé au paragraphe 1er est diminué de seize heures à partir de l’année scolaire au cours de laquelle le chargé de cours atteint l’âge de 50 ans et de trente-deux heures à partir de l’année scolaire au cours de laquelle le chargé de cours atteint l’âge de 55 ans.